WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3813
… Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. …
Explanatory notes
… 38.13 ‑ Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. Cette position … extincteurs d'incendie ayant le caractère de mélanges. On peut citer parmi elles les mélanges à base de bicarbonates … genre de celles décrites ci‑dessus au paragraphe A). 2) Deux ou plusieurs produits (une solution de sulfate …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417
Explanatory notes
… des températures relativement élevées en concentrant la chaleur issue d'un foyer, intérieur ou extérieur, en vue de soumettre à un traitement thermique …Section VII > Chapitre 39 > Position 3921
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières …
Explanatory notes
… 39.21 ‑ Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières … 54 . Elle ne couvre donc que les produits alvéolaires ou ceux qui ont été renforcés, stratifiés, munis d'un support … mais non autrement travaillés (même si cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à l'usage). Sont en …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003
… Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 90.03 ‑ Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. ‑ Montures : 9003.11 ‑ ‑ En … Ces articles sont généralement en métaux communs, en métaux précieux ou en métaux plaqués ou doublés de métaux précieux, … en matières plastiques, en écaille ou en nacre. Ils peuvent aussi ‑ s'il s'agit notamment de montures pour …Section XV > Chapitre 73 > Position 7316
… Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.16 ‑ Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. Les ancres de la … de taille ou de chevrons aux murs des édifices. Les ancres peuvent être munies ou non d'un jas ou pièce transversale , … de grappins , on désigne de petites ancres ayant plus de deux bras (généralement quatre), non munies de jas et …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008
… Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques …
Explanatory notes
… 90.08 ‑ Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques … 9008.90 ‑ Parties et accessoires A) A l'opposé de ceux de la position précédente destinés à la reproduction … (plaque de verre ou diapositive). Cet appareil comporte deux lentilles : l'une, le condensateur, répartit la lumière …Section VII > Chapitre 40 > Position 4008
… Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc …
Explanatory notes
… 40.08 ‑ Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc … de la coupe transversale excède 5 mm) non découpées de longueur (de longueur indéterminée) ou simplement découpées … sont des produits obtenus en grande longueur en une seule opération (généralement l’extrusion) dont la section …Section I > Chapitre 4 > Position 0405
… Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à …
Explanatory notes
… 04.05 - Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à … beurre doit provenir exclusivement du lait et posséder une teneur en matières grasses laitières de 80 % ou plus mais … ne doit pas contenir d'émulsifiants additionnés, mais peut contenir du chlorure de sodium, des colorants …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. …
Explanatory notes
… - Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. La présente position couvre, d'une part, les … des armes, quels que soient les mouvements du véhicule. Ils peuvent aussi être équipés de dispositifs antimines comme, … blindage moins lourd et d'un armement moins puissant que ceux des chars de combat; ils sont aussi plus rapides, plus …Section X > Chapitre 49 > Position 4910
… tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller. …