… variables de matières minérales inertes. Cette position couvre également : 1) Les schistes bitumineux et les … de sous‑positions. N° 2714.10 La présente sous‑position couvre les roches et les sables d'origine sédimentaire …
… naturel (magnésite) 2519.90 ‑ Autres La présente position couvre la magnésite (ou giobertite), qui est du carbonate de … comportant des impuretés en proportions variables. Elle couvre également d'autres variétés de magnésie (oxyde de … des produits cosmétiques, etc. La présente position ne couvre pas : a) Le carbonate basique de magnésium hydraté …
… - Autres accessoires 6117.90 - Parties La présente position couvre les accessoires confectionnés du vêtement, en … du présent Chapitre ou ailleurs dans la Nomenclature; elle couvre aussi les parties de vêtements ou d'accessoires du … les parties d'articles du n° 62.12 ). La présente position couvre notamment : 1) Les châles, écharpes, foulards, …
… à tartiner laitières 0405.90 - Autres La présente position couvre : A) Le beurre. Ce groupe comprend le beurre naturel, … comprend également le beurre fabriqué à partir de lait de chèvre ou de brebis. B) Les pâtes à tartiner laitières. Ce … matières non grasses du beurre ou de la crème. Le groupe couvre également le beurre déshydraté et le ghee (sorte de …
… parfois être coupées. Les boucles ont souvent l'aspect vrillé et peuvent recouvrir chaque face uniformément ou former des rayures, … résistance, les rendant inaptes à être utilisés pour le recouvrement du sol. Par ailleurs, ces produits peuvent être …
… 3) Les chiffons (principalement de coton, de lin ou de chanvre) et autres déchets textiles, tels que les vieux … 4) La paille, l'alfa, le lin, la ramie, le jute, le chanvre, le sisal, les bagasses de cannes à sucre, le …
… le libellé de la présente position. La présente position couvre également : 1) Les armoires de commande numérique … différents types de machines. Cette position ne couvre pas les appareils pour le contrôle automatique de la …
… de coton ou de lin, mais parfois aussi de ramie, de chanvre, de fibres synthétiques ou artificielles, etc., qu'il est coutume de laver. La présente position couvre le linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. … des articles décrits ci‑dessus, la présente position couvre également les pièces de tissu qui comportent, à …
… ayant une couche adhésive 3005.90 - Autres Cette position couvre les articles tels que la ouate, la gaze, les bandes … dentaires ou vétérinaires. La présente position couvre également les types de pansements suivants : 1) …
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