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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 45 > Position 4501
… Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou …
Explanatory notes
… afin d'en éliminer les parties inutilisables (liège visé). Restent classés ici le liège simplement traité à l'aide de … la vapeur; par contre, les planches écroûtées ou équarries relèvent du n° 45.02 . 2) Les déchets de liège, naturel … du liège concassé, granulé ou pulvérisé. Sont également repris ici les déchets de liège sous la forme de laine de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3815
… Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni …
Explanatory notes
… 38.15 ‑ Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations … chimiques. Ne sont pas compris ici les produits qui retardent le développement de ces processus. Ces préparations relèvent généralement de deux groupes : a) Celles du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437
… ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier. …
Explanatory notes
… destinés, tant dans l’agriculture que dans l’industrie, à réaliser une sélection des grains (céréales, légumes secs, … de séchage (par tuyaux de vapeur, sous vide, etc.) ou de refroidissement, autres que les appareils mouilleurs de …Section XI > Chapitre 57 > Position 5704
… Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni …
Explanatory notes
… 57.04 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en feutre, non touffetés ni floqués, même … dans la Note explicative du n° 56.02. Parmi les produits relevant de la présente position on peut citer : 1) Les … Les revêtements de sol en feutre aiguilleté, imprégnés ou recouverts généralement au dos d'une couche de caoutchouc ou …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). …
Explanatory notes
… 89.07 - Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, … Les pontons qui présentent les caractéristiques de bateaux relèvent des n°s 89.01 ou 89.05 . 2) Les viviers … les obstacles à la navigation, etc. 8) Les flotteurs de relevage utilisés pour le renflouement d'embarcations. 9) …Section V > Chapitre 27 > Position 2708
… Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux. …
Explanatory notes
… minéraux. 2708.10 ‑ Brai 2708.20 ‑ Coke de brai Le brai repris dans cette position est le résidu de la distillation des goudrons de houille de haute … ou de basse température ou des autres goudrons minéraux. Il renferme encore une faible proportion d'huiles lourdes de …Section VI > Chapitre 34 > Position 3403 > 3403.1 > 3403.11
… Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403 > 3403.9 > 3403.91
… Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières …
Section I > Chapitre 2 > Position 0205
… Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… 02.05 ‑ Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées. Cette position couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou congelées, des …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821 > 3821.00
… Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales …