Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4814
… Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. …
Explanatory notes
… 48.14 ‑ Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. 4814.20 ‑ … en outre, à l'une des conditions suivantes : 1) avoir été grainés, gaufrés, coloriés en surface, imprimés ou …Section V > Chapitre 27 > Position 2711
… Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. …
Explanatory notes
… 27.11 ‑ Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. ‑ Liquéfiés : … naturel 2711.12 ‑ ‑ Propane 2711.13 ‑ ‑ Butanes 2711.14 ‑ ‑ Ethylène, propylène, butylène et butadiène 2711.19 ‑ ‑ Autres ‑ A l'état gazeux : 2711.21 ‑ ‑ Gaz naturel 2711.29 ‑ ‑ Autres …Section VI > Chapitre 28 > Position 2812
… Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… HALOGENES, OXYHALOGENES OU SULFURES DES ELEMENTS NON METALLIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Ce Sous‑Chapitre … qui, bien que désignés sous des noms (chlorures, sulfures, etc.) rappelant ceux des sels de métaux des hydracides … incolore, de densité voisine de 1,7, émettant des vapeurs étouffantes, décomposé par l’eau. On l’emploie pour produire …Section XX > Chapitre 95
… Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… Chapitre 95 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports, … les parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux articles … combinés à un ou plus d’un article et qui ne peuvent être considérés comme assortiments au sens de la Règle …Legal note
… du n° 36.04; c) les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de … les parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux articles … combinés à un ou plus d’un article et qui ne peuvent être considérés comme assortiments au sens de la Règle …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425
… Palans; treuils et cabestans; crics et vérins. …
Explanatory notes
… 84.25 ‑ Palans; treuils et cabestans; crics et vérins. ‑ Palans : … les appareils de levage ou de manutention simples, remarque étant faite que les dispositions des Notes explicatives du … chargement , de déchargement ou de manutention, conçus pour être incorporés à des machines ou appareils divers, ou bien …Section XII > Chapitre 66
… Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties …
Explanatory notes
… 66 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches, et leurs parties Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend …Legal note
… Chapitre ne comprend pas : a) les cannes-mesures et similaires (n° 90.17); b) les cannes-fusils, cannes-épées, cannes plombées et similaires (Chapitre 93); c) les articles du Chapitre 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des …Section XV > Chapitre 83 > Position 8311 > 8311.30
… Baguettes enrobées et fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4416 > 4416.00
… Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.10
… Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.30
… Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques …