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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0506 > 0506.10
… Osséine et os acidulés …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5103 > 5103.30
… Déchets de poils grossiers …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9
… Autres parties et accessoires …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904 > 8904.00
… Remorqueurs et bateaux-pousseurs …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5907
… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour …
Explanatory notes
… 59.07 ‑ Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour … les tissus qui ont simplement subi les apprêts normaux de finissage à base de matières amylacées ou de matières …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple. …
Explanatory notes
… en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). … - Non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières : 4009.11 - - Sans accessoires … peuvent, en outre, comporter extérieurement un gainage de tissu mince ou un guipage ou tressage de fils textiles; ils …Section XV > Chapitre 82 > Position 8206
… d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… d'au moins deux des n°s 82.02 a 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail. La présente position … qu'assortiments de clés de serrage et de tournevis. Restent classés dans la présente position les assortiments englobant … la Nomenclature, pour autant qu' ils gardent leur caractère essentiel d'assortiments d'outils d'au moins deux des n°s …Section XI > Chapitre 52 > Position 5208
… Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, …
Explanatory notes
… 52.08 ‑ Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, … d'armure n'excède pas 4 5208.19 ‑ ‑ Autres tissus ‑ Blanchis : …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538
Explanatory notes
… Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de … relevant des trois positions précédentes. Sont notamment classés ici, pour autant qu' ils soient nettement …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019
… et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). …