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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104 > 4104.4 > 4104.41
… Pleine fleur, non refendue; côtés fleur …
Section I > Chapitre 1 > Position 0103 > 0103.9 > 0103.91
… D'un poids inférieur à 50 kg …
Section I > Chapitre 3 > Position 0301 > 0301.9 > 0301.95
… Thons rouges du sud (Thunnus maccoyii) …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5602 > 5602.10
… Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9
… Autres, d'une puissance de moteur …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.20
… Unités de construction modulaires en acier …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209
… Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m². …
Explanatory notes
… Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m 2 . ‑ … ‑ ‑ Autres tissus Les dispositions de la Note explicative du n° 52.08 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …Section III > Chapitre 15
… et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; …
Explanatory notes
… huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; … ou microbienne, brutes, épurées, raffinées ou traitées d'une certaine manière (par exemple, cuites, sulfurées ou … chauffe et ne rancissent pas. Elles sont généralement plus dures que les graisses. B) Les n°s 15.07 à 15.15 du présent …Legal note
… a) le lard et la graisse de porc et de volailles du n° 02.09 ; b) le beurre, la graisse et l'huile … alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 (Chapitre 21 généralement); d) …Section V > Chapitre 27 > Position 2713
… Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… 27.13 ‑ Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905
… Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, …