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Système harmonisé
Section XVI
… MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU …
Explanatory notes
… SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE … ainsi que les outils interchangeables similaires qui sont à classer d’après la matière constitutive de leur … a) les parties consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions des Chapitres 84 ou 85 (à …Legal note
… transporteuses ou de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc vulcanisé (n° 40.10), … ainsi que les outils interchangeables similaires qui sont à classer d’après la matière constitutive de leur … a) les parties consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions des Chapitres 84 ou 85 (à …Classification opinions
… afférentes à l'agitateur, au malaxeur ou au mélangeur auquel ces organes de brassage sont destinés. Application de … 8487.90/3. Adoption : 1963 … 3. Garnitures destinées à équiper les portes d'un appareil de la Sect. XVI, profiles consistant en un profilé de matières plastiques à l'intérieur duquel est insérée une baguette …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542
… Circuits intégrés électroniques. …
Explanatory notes
… 85.42 - Circuits intégrés électroniques. - Circuits intégrés électroniques : … actifs, considérés comme constituant une unité (voir, en ce qui concerne les éléments ou composants à considérer comme … s) le plus souvent de forme rectangulaire, généralement de quelques millimètres de côté; 3°) sous forme de disques ( …Section VI > Chapitre 28 > Position 2807
… Acide sulfurique; oléum. …
Explanatory notes
… 28.07 ‑ Acide sulfurique; oléum. A.- ACIDE SULFURIQUE L'acide sulfurique … de l'anhydride sulfureux sur un catalyseur (platine, oxyde ferrique, pentoxyde de vanadium, etc.). Pour le débarrasser …Section VI > Chapitre 35 > Position 3505 > 3505.10
INN
… bépectate ferrique …Classification opinions
… de maïs cationique à amine fonctionnelle auquel une quantité déterminée de phosphate a été ajoutée. Le produit … le cadre du procédé acide de fabrication du papier où des quantités d'alun très importantes sont ajoutées dans la … démulsifiant a été ajouté (0,185 % en poids). Ce produit, qui a été formulé pour être utilisé dans l'industrie …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.40
… instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, …
Classification opinions
… 1. Analyseur de réseau qui analyse l'état opérationnel des réseaux utilisant de … version 6), VoIP (Voix sur réseau IP), HSDPA (Accès par paquets en liaison descendante haut débit), UMTS (Système de …Section XI > Chapitre 59
… imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles …
Explanatory notes
… plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, quel qu'en soit le poids au mètre carré et quelle que soit la nature de la matière plastique (compacte … par ces opérations; 2) des produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, …Legal note
… plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, quel qu'en soit le poids au mètre carré et quelle que soit la nature de la matière plastique (compacte … par ces opérations; 2) des produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; … et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les …
Explanatory notes
… machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; … tissus ou autres contenants; ces machines sont fréquemment équipées de mécanismes auxiliaires de contrôle automatique du … déjà préparés, une mise en forme sommaire ne visant qu'à la commodité de la présentation (par exemple les …Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, … de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des n°s 48.01 ou 48.03; papiers et cartons …
Explanatory notes
… pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, … à la main) de tout format et de toutes formes obtenus tels quels, c'est-à-dire dont tous les bords présentent des … ou un marbrage dans la masse. Les papiers et cartons qui ont subi un autre traitement sont exclus et relèvent …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets … de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement. …