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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.40
… Bobines, fusettes, canettes et supports similaires …
Classification opinions
… 1. Cassettes sans bande magnétique pour magnétophones et pour … placées côte à côte. La boîte et les bobines forment un seul corps dans lequel les bobines sont fonctionnelles; … un rôle de contenant. Application de la Note 1 c) de la Section XVI. Adoption : 1994 …Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.20
… A base de polymères acryliques ou vinyliques …
Classification opinions
… copolymère (4 – 4,5 % en poids). La solution copolymère est composée d´alcool éthylique (50 – 70 % en poids) et de … de vinyle copolymère (30:70). Le produit se présente sous forme de liquide transparent, dans des fûts …Section VI > Chapitre 29 > Position 2930
… Thiocomposés organiques. …
Explanatory notes
… COMPOSES HETEROCYCLIQUES, ACIDES NUCLEIQUES ET LEURS SELS, ET SULFONAMIDES CONSIDERATIONS GENERALES Les composés … composés contenant plusieurs noyaux hétérocycliques, si un seul de ces noyaux est mentionné expressément dans l’une des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446
… Métiers à tisser. …
Explanatory notes
… 84.46 ‑ Métiers à tisser. 8446.10 - Pour tissus d'une largeur n'excédant pas … de fils alternés, les fils de chaque groupe étant insérés séparément dans un même équipage mobile formé d'un cadre de … alternativement chaque lame, ménage entre les deux sections de la nappe de chaîne un angle (ou foule) dans …Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.20
… Des types utilisés pour autobus ou camions …
Classification opinions
… 1. Pneumatique possédant les caractéristiques suivantes : dimension 13R22.5 … de charge de 156/150 équivalant à 4000/3350 kg, indice de vitesse K (équivalant à la vitesse maximale de 110 km/h), et … : 2022 … 2. Pneumatiques, de trois dimensions différentes, possédant les caractéristiques suivantes : dimension 13R22.5 …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.51
… D'une épaisseur excédant 10 mm …
Classification opinions
… laminées à chaud (dimensions en mm (largeur x longueur x épaisseur) : 3100 x 6096 x 130), ayant subi les processus de … préchauffage, grenaillage, pulvérisation d’un apprêt, séchage et marquage appliqués successivement. Les tôles …Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.10
… Graisses et huiles animales et leurs fractions …
Classification opinions
… 1. Produit composé de 90 % de triglycérides réestérifiés d’acides gras … d’huile d’anchois brute. Les 10 % restants du produit se composent essentiellement de mono et diglycérides. Le …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.42
… radium-223, uranium-230 ou uranium-232, et leurs composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), … produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés …
Section IV > Chapitre 18
… Cacao et ses préparations …
Explanatory notes
… Chapitre 18 Cacao et ses préparations Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend … ). c) Des préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, contenant …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les … alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.30
… Freins et servo-freins, et leurs parties …