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Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… 80.07 ‑ Autres ouvrages en étain. Cette position englobe tous les ouvrages en étain, autres que ceux repris … sans dispositifs mécaniques ou thermiques. 2)    Les tubes souples pour l'emballage des couleurs ou d'autres … ménage, tels que la vaisselle de table, les pots, plateaux, gobelets, cruchons, têtes de siphons, les couvercles pour …

Section I > Chapitre 3 > Position 0306

Explanatory notes

… spp. ) 0306.12 ‑ ‑ Homards ( Homarus spp. ) 0306.14 ‑ ‑ Crabes 0306.15 ‑ ‑ Langoustines ( Nephrops norvegicus ) …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923

Explanatory notes

… A ce titre, relèvent également de cette position : 1°) les gobelets sans anse ayant le caractère de contenants utilisés … présente position certains articles ménagers tels que les poubelles à ordures et les poubelles mobiles (y compris les poubelles pour usage extérieur) et les gobelets pour le service de la table ou de la toilette …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018

Explanatory notes

… n'excédant pas 1 mm 7018.90 - Autres La présente position englobe un ensemble d'articles en verre en apparence très … plus ou moins arrondis; ils sont obtenus à partir de tubes que l'on tronçonne en sections ayant une hauteur … et couronnes de perles; les franges en perles ou en petits tubes pour abat-jour de lampes, pour rayons d'étagères, …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

… pour la marche, les bâtons de boy-scouts, les houlettes de bergers, les cannes pour personnes handicapées ou pour … simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés, ni courbés, ni autrement travaillés, destinés à la fabrication … et les cannes-veltes à jauger ( n° 90.17 ). b)    Les béquilles et les cannes-béquilles ( n° 90.21 ). c)    Les …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… 78.06 ‑ Autres ouvrages en plomb. Cette position englobe tous les ouvrages en plomb autres que ceux repris … pressés, estampés, etc. On y range, en particulier, les tubes souples pour l'emballage des couleurs ou autres … ou refondues, par exemple ( n° 78.01 ), et les baguettes enrobées ( n° 83.11 )). On y range aussi les tubes et tuyaux …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8103

Explanatory notes

… utilisé dans la fabrication de grilles ou d'anodes pour les tubes électroniques, de redresseurs de courant, d'appareillages (coupelles, tubes, échangeurs de chaleur, etc.) pour les industries … absorbantes (getters) pour parfaire le vide dans les tubes électroniques. Parmi les alliages de tantale repris …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3204

Explanatory notes

… (tels que l'acide monochloroacétique, les acides benzènesulfoniques et naphtosulfoniques, le résorcinol … l'aniline, les dérivés nitrés et sulfonés des amines, la benzidine, les acides amino-naphtol-sulfoniques, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406

Explanatory notes

… due à la détente de la vapeur qui s'exerce sur les aubes ou les ailettes d'une roue. Elles comportent … d'un même axe, garnies sur leur périphérie d'une couronne d'aubes ou d'ailettes spécialement profilées et orientées. 2)  …

Section I > Chapitre 3 > Position 0307

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres               - Ormeaux ( Haliotis spp .) et strombes ( Strombus spp. ) : 0307.81 ‑ ‑ Ormeaux ( Haliotis …