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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51
… Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin …
Explanatory notes
… Chapitre 51 Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin Note. … 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend par : a) laine la fibre naturelle recouvrant les ovins; b) …Legal note
… Note. 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend par : a) laine la fibre naturelle recouvrant les ovins; b) …Classification opinions
… par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte … constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur …Section X > Chapitre 48 > Position 4814 > 4814.20
… Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00
… moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, …
Classification opinions
… 1. Article argenté, en cire qui se présente sous la forme d'une poire. La production de ce type d'articles … forme voulue dans de la cire et à projeter sur celle-ci du laiton (Cu-Zn) en poudre jusqu'à ce qu'elle soit …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de …
Explanatory notes
… 68.12 - Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate … confection ou moulage. En ce qui concerne la description de l’amiante crocidolite , voir la Note explicative du …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à …
Explanatory notes
… ‑ Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boites et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides … spécialement utilisés pour le transport de la bière, du lait ou du vin; les boîtes servent surtout à l'emballage des …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour …
Explanatory notes
… des textiles ou d'autres matières. 6813.20 - Contenant de l’amiante - Ne contenant pas d’amiante : … dont il est question ici sont constituées, soit par de l'amiante (asbeste) tissé ou tressé, imprégné de matière … sont armées parfois de fils de métaux, tels que le laiton, le zinc ou le plomb, ou encore formées de fils …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405 > 8405.10
… Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604 > 8604.00
… pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, … wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7211 > 7211.1 > 7211.13
… Laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, …