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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31

Classification opinions

… 1. Véhicule à deux roues motrices, propulsé par un moteur à … rabattable pour trois personnes. La partie supérieure du véhicule est constituée de deux éléments de carrosserie …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23

Classification opinions

… Camion à benne basculante, muni d'un moteur à six cylindres à pistons à … allumage par compression d'une cylindrée de 11.051 cm3. Ce véhicule mesure 7.775 mm de longueur, 2.555 mm de largeur et …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… On considère comme froment (blé) dur le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides dérivés du croisement interspécifique du Triticum durum qui présentent le même nombre (28) de … de céréales coupées avant maturité, et ayant encore leur pellicule, sont assimilés aux grains ordinaires. Les …

Legal note

… On considère comme froment (blé) dur le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides dérivés du croisement interspécifique du Triticum durum qui présentent le même nombre (28) de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10

Classification opinions

… 1. Véhicule à moteur du type camionnette (à structure … quatre portes, d'un hayon vitré, de deux sièges à l'avant conçus pour transporter trois personnes, et à l'arrière une … deux banquettes se trouvant dans la partie arrière de ces véhicules, conçues pour le transport de deux personnes …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00

Classification opinions

… 1. Mini-véhicules munis d'une carrosserie en polyéthylène haute … constitué par des moules, un fondeur, des peignes, une cuiller, une spatule, une brosse, un entonnoir en matière … instructions d'utilisation et un autre avec 5 recettes de cuisine. L'ensemble est conditionné pour la vente au détail …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22

Classification opinions

… et format permettant son emploi en tant que pare-brise pour véhicules automobiles, composé de feuilles contre-collées en … entre lesquelles sont intercalées plusieurs couches de pellicules métalliques d’une épaisseur de 50 à 250 nm …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.94

Classification opinions

… 1. Véhicule automobile hors route à six roues (deux roues à … et pouvant atteindre une vitesse maximale de 40 km/h. Le véhicule, dont les dimensions sont de 3.048 mm (hauteur), … autorisé est de 36.700 kg. Ce véhicule est spécialement conçu pour l'attelage des semi-remorques. Application des …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21

Classification opinions

… 1. Véhicule à moteur à quatre roues motrices, propulsé par un … est de 625 kg dont 350 environ pour les marchandises. Le véhicule est équipé de quatre portières et d'une banquette … deux portières vitrées, deux sièges, un équipement de sécurité pour le conducteur et un passager et des éléments …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.90

Classification opinions

… 1. Distributeurs spécialement conçus et aménagés pour l'alimentation des transporteurs …   … 2. Bras de chargement portuaire pour le transvasement sécuritaire des liquides dangereux lors des opérations de … fonctionnant avec un système de tuyauterie avec raccords articulés équipés de vannes à sécurité automatique. La …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.30

Classification opinions

… 1. Accumulateur rechargeable au nickel-cadmium constitué des … à une marque spécifique de téléphone cellulaire : - 3 accumulateurs au nickel-cadmium, - des languettes … conductrices reliant les accumulateurs, - une carte de circuits imprimés qui assure la connexion entre le bloc-pile …

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