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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7213 > 7213.9 > 7213.91
… De section circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4413 > 4413.00
… Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.10
… Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.5 > 5509.51
… principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205
… à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. ‑ Fils … les fils de coton (autres que les fils à coudre), c'est‑à‑dire les produits obtenus par filage (suivi ou non du … sont considérés comme ficelles du n° 56.07 ou comme fils conditionnés pour la vente au détail (voir la partie I‑B 2) …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005
… d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie. …
Explanatory notes
… au crépuscule ou de nuit, les jumelles périscopiques, dites à ciseaux , etc.), ainsi que les jumelles utilisées au … Certaines longues‑vues peuvent, en outre, comporter un dispositif de prépaiement les rendant utilisables après … pièce de monnaie. 3) Les lunettes astronomiques . A la différence des télescopes (ou réflecteurs) dont l'objectif …Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou …
Explanatory notes
… papiers ingraissables, papiers‑calques et papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou … denrées ou de la dynamite, comme membrane pour osmose ou dialyse, comme papier à diplômes ou à dessin, pour la fabrication de cartes de …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… toiles cirées, des mastics, des savons en pâtes, des encres d'imprimerie, des résines alkydes ou des produits … laques, de la nitrocellulose, dans la fabrication d'acides dibasiques, d'élastomères ou d'adhésifs, d'agents … supérieures sont utilisées pour la fabrication de produits dits shortenings , d'huiles pour salades, de margarine ou de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305
… (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. …