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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.10
… Machines à équilibrer les pièces mécaniques …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713
… Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. …
Explanatory notes
… 87.13 - Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de … véhicules spécialement aménagés pour le transport des invalides (malades, paralytiques, mutilés, etc.), qu'ils … à être poussés à la main ou manœuvrés directement par les invalides par action des mains sur les roues. Sont, par …Section VI > Chapitre 32 > Position 3210
… peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs. …
Explanatory notes
… position, notamment : 1) Les huiles siccatives (huile de lin, par exemple) même modifiées ou les résines naturelles … ou non aqueux, avec adjonction d'un pigment. 2) Tout liant liquide (y compris les polymères synthétiques ou … des Notes explicatives de cette position.) 4) Les vernis liquides sans solvant qui peuvent être constitués par : a) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420
… et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines. …
Explanatory notes
… ou de chocolaterie. 2) Ouvraisons de surface, telles que lissage, glaçage, lustrage, grenage, gaufrage, moirage, sur … du verre), ou même simple repassage des tissus ou pièces de lingerie. 3) Application de produits d'apprêt, … dans de nombreuses industries : papier, textiles, cuir, linoléum, matières plastiques, caoutchouc, produits …Section VI > Chapitre 29 > Position 2923
Explanatory notes
… ou être différents entre eux. Ce cation peut former une liaison avec l’ion (OH – ) hydroxyle et donner un hydroxyde d’ammonium … animale, dans la fabrication des peintures, dans l’industrie pétrolière, etc. 3) Sulfonate de …Section VI > Chapitre 32 > Position 3215
… dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides. …
Explanatory notes
… dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides. - Encres d'imprimerie : 3215.11 - - … de machines à écrire. 4) Les encres à marquer le linge, telles que celles au nitrate d'argent. 5) … Les encres se présentent donc généralement sous forme de liquides ou de pâtes. Cependant, la présente position couvre …Section V > Chapitre 25 > Position 2503
… Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. …
Explanatory notes
… 25.03 - Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. Cette … des soufres impurs, suivie d'une condensation sous forme liquide; le soufre ainsi obtenu peut être aussitôt moulé en … reprises sous la présente position sont utilisées dans l'industrie chimique (préparation de très nombreux composés …Section V > Chapitre 27 > Position 2704
… Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. …
Explanatory notes
… 27.04 ‑ Cokes et semi‑cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. Les cokes sont les résidus solides de la distillation (ou carbonisation ou … sont obtenus dans des fours à coke, à partir de diverses qualités de houille bitumineuse. Le semi‑coke résulte de la …Section IV > Chapitre 16 > Position 1604 > 1604.1 > 1604.14
… Thons, listaos et bonites (Sarda spp.) …