Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.3
… Contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), même contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5110 > 5110.00
… Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. …
Explanatory notes
… appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. 8435.10 - … A) Les machines pour l’extraction des jus de fruits non destinés à la fermentation (agrumes, pêches, tomates, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9616
… Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. …
Explanatory notes
… 96.16 ‑ Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et … ou autres matières, sur lequel est vissée la monture; cette dernière comporte une tête contenant un ajutage vaporisant … les matières qui les composent (duvet d’oie, de cygne ou d’eider, peau, poils, velours ou peluche, caoutchouc mousse, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les … et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; …
Explanatory notes
… 84.83 ‑ Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les … ‑ Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission … arbres de transmission secondaires qui, par l'intermédiaire d'engrenages ou de poulies et de courroies, etc., reçoivent …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou …
Classification opinions
… 1. Préparations présentées sous forme de gel et composées de propylène glycol, d'hydroxyéthylcellulose, de parabène et d'eau, utilisées à des fins lubrifiantes en gynécologie et en chirurgie, ou …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.7
… Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., … carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., … et poissons tête de serpent (Channa spp.), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2
… Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., … carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., … et poissons tête de serpent (Channa spp.), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.1 > 5402.11
… D'aramides …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5501 > 5501.1 > 5501.11
… D’aramides …