… autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. 9301.10 - Pièces d’artillerie (canons, obusiers et mortiers, … pas être confondus avec les véhicules de combat armés du n° 87.10 . 2) Armes , à tir rapide et continu, dont …
… textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés. 5807.10 ‑ Tissés 5807.90 ‑ Autres Sous réserve des conditions … écussons et articles similaires brodés relèvent du n° 58.10 , ceux qui sont confectionnés autrement que par …
… siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues (+). 6902.10 - Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou … ). ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 6902.10 Pour le classement dans la présente sous-position, il …
… siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues (+). 6903.10 - Contenant en poids plus de 50 % de carbone libre … ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 6903.10 Aux fins de cette sous-position, le terme carbone libre …
… de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. 3902.10 - Polypropylène 3902.20 - Polyisobutylène 3902.30 - … 3 a) du présent Chapitre sont, en revanche, exclus ( n ° 27.10 ). …
… mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. 6214.10 ‑ De soie ou de déchets de soie 6214.20 ‑ De laine ou de … pas de franges et ne sont pas bordés ou arrêtés ( n° 58.10 ). c) Les châles, écharpes, etc. en bonneterie ( …
… 60.06 - Autres étoffes de bonneterie . 6006.10 - De laine ou de poils fins - De … n° 58.07 . c) Les étoffes de bonneterie brodées du n° 58.10 . d) Les étoffes de bonneterie du Chapitre 59 et, …
… manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles). 8214.10 - Coupe‑papier, ouvre‑lettres, grattoirs, taille‑crayons … tondeuses électriques à moteur incorporé relèvent du n° 85.10 ; les tondeuses mécaniques, montées généralement sur …
… 28.19 ‑ Oxydes et hydroxydes de chrome. 2819.10 ‑ Trioxyde de chrome 2819.90 ‑ Autres A.- OXYDES DE … aussi du fer (fer chromé ou chromite de fer), relève du n° 26.10 . B.- HYDROXYDES DE CHROME Sous le nom d'hydroxyde de …
… 72.15 ‑ Autres barres en fer ou en aciers non alliés (+). 7215.10 - En aciers de décolletage, simplement obtenues ou … ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 7215.10 et 7215.50 Outre le fait d'avoir été obtenus ou …
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