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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.9 > 8418.99

Classification opinions

… Application de la Note 2 b) de la Section XVI. Voir également les Avis Sect. XVI/3 et 8505.19/1. Adoption : 1968 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.50

Classification opinions

… de basse fréquence et d'un casque muni de deux écouteurs réglables séparément afin de remédier aux différences de …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.50

Classification opinions

… et ensuite en étuve de façon à ramener la teneur en eau au degré recherché (20 % environ), d'une teneur en sucre …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303 > 4303.90

Classification opinions

… et une langue artificiels. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 9705.22/1, 9705.29/1 et 9705.29/2. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.10

Classification opinions

… contenant au moins 95 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également l'Avis Ch. 27/1. Adoption : 1969 + 1974 (*) Ce …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.90

Classification opinions

… (70 à 95 % en poids), de matière colorante, d'un agent régulateur du temps de prise, d'un produit hydrofuge et, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.40

Classification opinions

… vertical), le tout étant fixé sur un socle mobile également en métal. Adoption : 1969 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.74

Classification opinions

… : 1962 A Vue d'ensemble B Vue (coupe) d'un panneau isolé légèrement cintré pour les besoins de la démonstration C …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.90

Classification opinions

… fibres textiles (jute notamment) et dont le rôle est de régulariser le déroulement du fil au cours des opérations de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.4 > 7314.49

Classification opinions

… indéterminée, constituées par une série de spirales légèrement aplaties en fil d'acier au carbone, reliées entre …

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