Système harmonisé

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689 résultats pour "-Cit"

Section VII > Chapitre 39 > Position 3912

Explanatory notes

… la cellulose d'une certaine importance commerciale, on peut citer l'éthylcellulose qui est une matière plastique légère. …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9606

Explanatory notes

… recouverts de matières textiles. Parmi les boutons, on peut citer : A)   Les boutons à trous et les boutons à queue , …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208

Explanatory notes

… repris dans une autre position du présent chapitre On peut citer notamment : 1)    Les boîtes à musique . On donne ce …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903

Explanatory notes

… 58 ou 60 généralement). Au nombre de ces tissus, on peut citer ceux qui sont imprégnés de substances ayant simplement …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440

Explanatory notes

… ou reliés. Parmi ces machines et appareils, on peut citer : 1)    Les plieuses en feuillets , utilisées pour le …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441

Explanatory notes

… divers. Parmi les machines et appareils repris ici, on peut citer : 1)    Les massicots, découpeuses et cisailles à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460

Explanatory notes

… approprié. Parmi les machines de l'espèce, on peut citer : 1)   Les machines à ébarber à brosses métalliques ou …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545

Explanatory notes

… et électrodes pour usages autres que ceux précédemment cités. Sont, en outre, exclus de la présente position : …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530

Explanatory notes

… aires ou parcs de stationnement. Dans ce groupe, on peut citer : 1)   Les signaux automatiques de passages à niveau , …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105

Explanatory notes

… carillon à gongs multiples. Parmi ces appareils , on peut citer : Les horloges publiques, les horloges d'appartements, …

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