Système harmonisé

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846 résultats pour "11"

Section VI > Chapitre 31 > Position 3103

Explanatory notes

… ou chimiques phosphatés.               - Superphosphates : 3103.11 - - Contenant en poids 35 % ou plus de pentaoxyde de …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5803

Explanatory notes

… présente position ne comprend pas les gazes à bluter du n° 59.11 . …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487

Explanatory notes

… ) et autres articles techniques en matières textiles ( n° 59.11 ), les parties en matières céramiques ou en verre ( …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7210

Explanatory notes

… ou plus, plaqués ou revêtus (+).               - Etamés : 7210.11 - - D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus 7210.12 - -       …

Section I > Chapitre 3 > Position 0307

Explanatory notes

… cuits avant ou pendant le fumage.             ‑ Huîtres : 0307.11 ‑ ‑ Vivantes, fraîches ou réfrigérées 0307.12 ‑ ‑ …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5404

Explanatory notes

… n'excède pas 5 mm .               - Monofilaments : 5404.11 - - D'élastomères 5404.12 - - Autres, de …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215

Explanatory notes

… sous formes solides.               - Encres d'imprimerie : 3215.11 - - Noires 3215.19 - - Autres 3215.90 - Autres A)   …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… ( n° 39.20 ). c)    Les panneaux de fibres ( n ° 44.11 ). d)    Les blocs filtrants et plaques filtrantes en …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912

Explanatory notes

… et les articles d'hygiène ou de toilette sont classés au n° 69.11, s'ils sont en porcelaine (dure ou tendre) ou dans le …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… exemple), en fonte, fer ou acier.               ‑ Moulés : 7307.11 ‑ ‑ En fonte non malléable 7307.19 ‑ ‑ Autres …

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