Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs …
Explanatory notes
… ‑ Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs … la climatisation de bureaux, appartements, lieux publics, navires, véhicules à moteur, etc., ainsi que dans les … formant un seul corps et ceux du type « split-system » comprenant un condenseur installé à l’extérieur du bâtiment …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques …
Explanatory notes
… électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques … vulcanisé non durci ( n° 40.16 ), les articles en cuir naturel ou reconstitué ( n° 42.05 ), les courroies …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella … spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella … spp.), carangues (Caranx spp.), mafous (Rachycentron canadum), castagnoles argentées (Pampus spp.), balaous du …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction …
Explanatory notes
… pontons‑grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction … etc.), les bateaux de relevage pour la remise à flot des navires coulés, les bateaux‑bouées de sauvetage, les … ou l'exploitation de gisements de pétrole ou de gaz naturel. Ces plates‑formes comportent, indépendamment du …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2
… présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3
… Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8109 > 8109.2 > 8109.21
… Contenant moins d’une partie de hafnium pour 500 parties en …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8109 > 8109.3 > 8109.31
… Contenant moins d’une partie de hafnium pour 500 parties en …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8109 > 8109.9 > 8109.91
… Contenant moins d’une partie de hafnium pour 500 parties en …