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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471
… de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise …
Explanatory notes
… de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise … machines. Ces unités peuvent se présenter sous la forme de lecteurs de disques ou de bandes. 2) Les unités destinées à … sont les outils les plus couramment utilisés. II.- LECTEURS MAGNETIQUES OU OPTIQUES, MACHINES DE MISE …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs …
Explanatory notes
… braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs … fois aux conditions suivantes : 1) être conçus pour la production et l'utilisation de la chaleur pour le chauffage ou la cuisson; 2) fonctionner au moyen de combustibles solides, liquides ou …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de …
Explanatory notes
… lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates‑formes de … sèches des ports. Ils se composent d'un caisson dont la section transversale affecte généralement la forme d'un U. Grâce au remplissage …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs …
Explanatory notes
… (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs … ici lorsqu'elles sont découpées de forme carrée ou rectangulaire. Découpées sous d'autres formes (de forme …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548 > 8548.00
… Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.10
… Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans …
Section V > Chapitre 25 > Position 2515 > 2515.1 > 2515.12
… ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire …
Section V > Chapitre 25 > Position 2516 > 2516.1 > 2516.12
… ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à …