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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.1
… Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.2
… Coquilles St Jacques et autres mollusques de la famille …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5602 > 5602.2
… Autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.3
… Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7211
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, …
Explanatory notes
… 72.11 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, … repris aux n°s 72.08 et 72.09 , à la différence toutefois qu’ils sont d’une largeur inférieure à 600 mm. A l’exception … largeur excédant 150 mm mais inférieure à 600 mm et les feuillards . Les feuillards sont habituellement obtenus à …Section XI > Chapitre 51 > Position 5110
… de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. La … 1) Les fils de poils grossiers , c'est‑à‑dire les produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des poils grossiers …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025
… Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, …
Explanatory notes
… 90.25 ‑ Densimètres, aréomètres, pèse‑liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, …Section XI > Chapitre 59 > Position 5903
… Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés …
Explanatory notes
… 59.03 ‑ Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés … Que l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement (lorsqu'il s'agit de tissus imprégnés, enduits ou recouverts) … pas être tenu compte des simples changements de couleur qui peuvent résulter de ces opérations. Les tissus dont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, …
Explanatory notes
… 84.76 - Machines automatiques de vente de produits (timbres poste, cigarettes, denrées alimentaires, … de vente de produits désigne les divers appareils qui fournissent une marchandise lorsque, par une fente aménagée à cet effet, on y introduit une ou plusieurs pièces de monnaie ou jetons ou …Section XV > Chapitre 72 > Position 7210
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, …