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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30. …
Explanatory notes
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30. 8431.10 - De … utilisées avec les machines et appareils pour le levage, la manutention, le chargement et le déchargement des lingots, … et grappins articulés à deux ou plusieurs griffes pour la manipulation des pierres de taille, roches, cailloux, etc. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543
… Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, …
Explanatory notes
… 85.43 ‑ Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, … sont surtout utilisés pour les recherches nucléaires, mais ils servent également pour la production de corps …Section IV > Chapitre 22 > Position 2205
… raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. …
Explanatory notes
… raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. 2205.10 ‑ En récip i ents d'une contenance … plantes (feuilles, racines, fruits, etc.) ou de substances aromatiques. Elle peut également comprendre les catégories … sous le nom de compléments alimentaires , sont destinés à maintenir l'organisme en bonne santé. Sont exclus de cette …Section XI > Chapitre 61 > Position 6112
… de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. …
Explanatory notes
… de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. … 6112.12 - - De fibres synthétiques 6112.19 - - D'autres matières textiles 6112.20 - Combinaisons et ensembles de ski …Section III > Chapitre 15 > Position 1512
… de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). ‑ Huiles … pour les salades et entre dans la composition de la margarine ou des succédanés du saindoux. Elle possède des … que l'apprêtage des cuirs, la fabrication des savons, des matières lubrifiantes, du glycérol ou des compositions …Section XV > Chapitre 75 > Position 7501
… Mattes de nickel, « sinters » d'oxydes de nickel et autres …
Explanatory notes
… 75.01 ‑ Mattes de nickel, « sinters » d'oxydes de nickel et autres … intermédiaires de la métallurgie du nickel. 7501.10 ‑ Mattes de nickel 7501.20 ‑ « Sinters » d'oxydes de nickel et … les arséniures complexes, présentés généralement en masses. Ces produits n'offrent qu'un intérêt économique …Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00
… types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02. …
Explanatory notes
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02. Sous réserve des … la Section), la présente position comprend les parties des machines relevant des deux positions précédentes. Parmi les … et les enroulements d'excitation . 2) Les tôles dites magnétiques de forme autre que carrée ou rectangulaire. …Section XII > Chapitre 65 > Position 6504
… tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. …
Explanatory notes
… tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. Cette position couvre essentiellement … et, par la même occasion, à former le bord du chapeau en marquant définitivement le passage de la calotte au bord. … par les modistes en partant des cloches du n° 65. 02 , mais sans avoir subi de dressage ni de tournurage. 2) Les …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en …