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Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… à cosse et le maïs doux (Chapitre 7);        b)   les épices et autres produits du Chapitre 9;        c)   les …        b)   les produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques du Chapitre 33;        c)   les …

Legal note

… à cosse et le maïs doux (Chapitre 7);        b)   les épices et autres produits du Chapitre 9;        c)   les …        b)   les produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques du Chapitre 33;        c)   les …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), … et autres produits du Chapitre 30;        c)   les préparations enzymatiques pour le prétannage (n° 32.02);        d)   les préparations enzymatiques pour trempage ou pour lessives et …

Legal note

… les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), … et autres produits du Chapitre 30;        c)   les préparations enzymatiques pour le prétannage (n° 32.02);        d)   les préparations enzymatiques pour trempage ou pour lessives et …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.20

Classification opinions

… 1. Préparation utilisée dans l’alimentation animale pour la … (0.75 %), de micarbazine (8 %) (substances actives) et d’épis de maïs (support). Elle est conditionnée dans des …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00

Classification opinions

… à chaud à l'aide d'un adhésif : 1°) Ayant 3 mm et plus d'épaisseur. 2°) Ayant moins de 3 mm d'épaisseur : Présentées sans fin ou munies de dispositifs …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.30

Classification opinions

… 1. Pièces de bois d'épicéa, de pin ou de sapin (bois tendre) percées de trous … sont à peu près les suivantes : 3,81 cm (1 1/2 pouce) d'épaisseur et 8,25 cm (3 1/4 pouces) de largeur; elles sont …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les matières végétales qui ont subi … dans le n° 14.04 la laine de bois (n° 44.05) et les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). … la brosserie, ainsi que pour le rembourrage. 2) Les grains, pépins, coques et noix à tailler, pour la fabrication des …

Legal note

… pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les matières végétales qui ont subi … dans le n° 14.04 la laine de bois (n° 44.05) et les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10

Classification opinions

… 1. Epandeuse de sel et de sable pour le déneigement des routes … sel et 3) un système de projection hydraulique avec disque d'épandage. Toutes les fonctions de la machine sont …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… aplati, n'excède pas 30 cm;       c)   les biais à bords repliés, d'une largeur n'excédant pas 30 cm à l'état déplié.         Les rubans comportant des franges obtenues … ou usages similaires. CONSIDERATIONS GENERALES A l'exception de ceux du n° 58.09 , le présent Chapitre couvre …

Legal note

… aplati, n'excède pas 30 cm;       c)   les biais à bords repliés, d'une largeur n'excédant pas 30 cm à l'état déplié.         Les rubans comportant des franges obtenues …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.20

Classification opinions

… 1. Système modulaire pour la déposition physique de métal à l'état de vapeur sur une … de distribution de gaz). Ce bombardement provoque le déplacement des particules de métal se trouvant à la surface du disque qui se déposent alors sur la pastille (« sputtering »). Sous …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… dans un liquide composé d'huile de tournesol, d'ail et d'épices. Le produit présente, en poids, la composition … de 200 g. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 … 2. Epis de maïs nain provenant du maïs céréalier(autre que le … alimentaires internationales Codex STAN 188-1993). Les épis de maïs nain sont récoltés à un stade précoce, …

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