Système harmonisé
Section XV > Chapitre 79 > Position 7903
… Poussières, poudres et paillettes, de zinc. …
Explanatory notes
… 7903.10 ‑ Poussières de zinc 7903.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1) Les poussières de zinc, définies à la Note 1 c) de sous‑position du présent Chapitre, qui sont obtenues par condensation de vapeur de zinc provenant soit directement …Section VI > Chapitre 28 > Position 2831
… Dithionites et sulfoxylates. …
Explanatory notes
… 28.31 ‑ Dithionites et sulfoxylates. 2831.10 ‑ De sodium 2831.90 ‑ Autres Les dithionites (hydrosulfites) sont les sels de l'acide dithioneux (H 2 S 2 O 4 ) qui n'a pu être isolé à l'état …Section II > Chapitre 12 > Position 1210
… Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de …
Explanatory notes
… 12.10 ‑ Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline. 1210.10 ‑ Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets 1210.20 ‑ …Section V > Chapitre 25 > Position 2514
Explanatory notes
… gris bleuâtre, parfois noire ou tirant sur le violet. Cette position comprend l'ardoise brute, dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement (par exemple, à l'aide d'un toron métallique) en blocs ou en plaques de forme carrée ou …Section II > Chapitre 6 > Position 0603
… Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement …
Explanatory notes
… 06.03 ‑ Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement … ( Lilium spp .) 0603.19 - - Autres 0603.90 ‑ Autres Cette position comprend non seulement les fleurs et les boutons de …Section X > Chapitre 48 > Position 4812
Explanatory notes
… en pâte à papier. Les articles repris dans cette position se composent de fibres végétales (coton, lin, bois, … plusieurs feuilles (parfois façonnées à la main) de fibres ainsi traitées. Les blocs et plaques filtrants sont utilisés …Section IX > Chapitre 44 > Position 4419
Explanatory notes
… 4419.11 - - Planches à pain, planches à hacher et articles similaires 4419.12 - - Baguettes 4419.19 - - Autres 4419.20 ‑ En bois tropicaux 4419.90 ‑ Autres La présente position comprend uniquement les objets pour le service de … Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que par des …Section XI > Chapitre 61 > Position 6114
… Autres vêtements, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.14 - Autres vêtements, en bonneterie. 6114.20 - De coton 6114.30 - De fibres … quant au sexe, les vêtements en bonneterie qui ne sont pas compris plus spécifiquement dans les positions précédentes de ce Chapitre. Parmi ces vêtements, …Section II > Chapitre 8 > Position 0810
Explanatory notes
… frais. 0810.10 ‑ Fraises 0810.20 ‑ Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres‑framboises 0810.30 ‑ Groseilles à grappes ou à maquereau 0810.40 ‑ Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium … position comprend tous les fruits des espèces comestibles non dénommées ci‑dessus ou non reprises dans d'autres …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003
… Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs …