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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3703
… Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, …
Explanatory notes
… 37.03 - Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, … ( n° 37.04 ). c) Les papiers, cartons et textiles préparés pour des usages photographiques, mais non encore …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00
… numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs …
Classification opinions
… 1. Appareil à étiqueter à main, composé d'un boîtier en tôle … un dispositif imprimant avec tampon encreur, une bande de papier de 2 cm de largeur recouverte sur une face d'un … entraîne simultanément l'impression de la bande, son découpage et la fixation du fragment de bande ainsi imprimé …Section IV > Chapitre 23 > Position 2309
… Préparations des types utilisés pour l'alimentation des …
Explanatory notes
… 23.09 ‑ Préparations des types utilisés pour l'alimentation des … d'origine, par exemple, dans le cas des produits obtenus à partir de matières végétales, ceux qui ont subi un … énergétique et peu appréciés par les animaux, tels que la paille, les balles de céréales, les paillettes de lin et les …Section XI > Chapitre 53 > Position 5308
… Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier. …
Explanatory notes
… 53.08 ‑ Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier . 5308.10 ‑ Fils de coco 5308.20 ‑ Fils de chanvre … végétales . Le présent groupe concerne les fils obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des … végétales reprises ailleurs que dans la Section XI et, en particulier, au Chapitre 14 (fibres de kapok ou d'istle, par …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605
… Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. …
Explanatory notes
… ‑ Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. 1605.10 ‑ Crabes ‑ … et autres invertébrés aquatiques de la présente position. Parmi les crustacés et mollusques qui sont le plus … à l'eau ou à la vapeur, qui, pour autant qu'ils ne sont pas décortiqués, même contenant de faibles quantités de …Section XIX
… ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES …
Explanatory notes
… Section XIX Armes, munitions et leurs parties et accessoires …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40
… Toiles filtrantes, tissus épais et étreindelles des types utilisés sur des presses …
Classification opinions
… de polyester sur lequel un canevas en nylon a été apposé (par laminage) d'un côté. Ce produit est destiné à être … fabricants automobiles pour débarrasser l'air soufflé des particules de poussière et de saleté. Ce produit est en … en profondeur d'un adhésif spécial pour : - empêcher tout passage, à cause des vibrations, de particules supérieures à …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032
… Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. …
Explanatory notes
… 90.32 ‑ Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. … ‑ Hydrauliques ou pneumatiques 9032.89 ‑ ‑ Autres 9032.90 ‑ Parties et accessoires Conformément à la Note 7 du présent … Certains de ces instruments et appareils ne comportent pas de dispositif qui compare la valeur mesurée à la valeur …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006
… Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 …
Explanatory notes
… 30.06 - Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du … réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient 3006.40 - Ciments et autres produits d'obturation … humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407
… Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). …