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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5504
… Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… 55.04 ‑ Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. 5504.10 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548
… Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 85.48 ‑ Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
… photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n° 85.39. …
Explanatory notes
… chimique photosensible (l'halogénure d'argent, par exemple) est exposé par la lumière traversant le système optique de … de types très variés, mais le modèle classique se compose essentiellement d'une chambre noire, d'un objectif, d'un … et d'un viseur. Les variantes dans ces divers éléments essentiels caractérisent les différents genres d'appareils …Section VI > Chapitre 38 > Position 3817
… Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02. …
Explanatory notes
… 38.17 ‑ Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02. Cette position couvre les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02. …
Explanatory notes
… 85.03 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02. Sous réserve des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils …
Explanatory notes
… 84.01 ‑ Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés … ou les terphényles). 3) Le fluide réfrigérant , nécessaire à l'élimination de la chaleur dégagée par le … constitutives peuvent être fondamentalement différents. C'est ainsi que les réacteurs nucléaires sont généralement …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30. …
Explanatory notes
… 84.31 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30. … du n° 84.28 : 8431.31 - - D’ascenseurs, monte‑charge ou escaliers mécaniques 8431.39 - - Autres - De …Section XII > Chapitre 64 > Position 6404
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. …
Explanatory notes
… 64.04 - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles …Section I > Chapitre 3
… Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques …
Explanatory notes
… Chapitre 3 Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques … invertébrés aquatiques vivants ou morts, qu'ils soient destinés à être livrés directement à l'alimentation ou … impropres à l'alimentation humaine soit en raison de leur espèce, soit de par leur état de présentation ( Chapitre 5 …Legal note
… poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à …Section XI > Chapitre 55 > Position 5509
… Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. …