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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 35 > Position 3503 > 3503.00
… Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.1 > 2939.11
… Concentrés de paille de pavot; buprénorphine (DCI), codéine, … pholcodine (DCI), thébacone (DCI) et thébaïne; sels de ces produits …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.32
… sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² excédant 150 g …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, …
Explanatory notes
… articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie, … la tige sert à évaser le tube contre la paroi à maintenir, cette tige étant finalement coupée lorsque le rivet est … ornementales ou non, et boucles‑fermoirs pour vêtements, ceintures, bretelles, supports‑chaussettes, gants, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22
… Pare-brises, vitres arrières et autres glaces visés à la Note 1 de sous-positions du présent …
Classification opinions
… du véhicule, les pellicules jouent le rôle de résistance chauffante, chauffent la surface du verre et éliminent le givre et la neige. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.71
… reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles …
Classification opinions
… longueur de 1,4 m. L’antenne fonctionne sur une bande de fréquence de 1,7-2,7 GHz et est intégrée à une station de … de faisceau horizontal de 65 degrés pour les réseaux cellulaires ; 2°) Gain élevé : 18 dBi ; 3°) Fonction … XVI) et 6. Adoption : 2019 … 2. Antenne à hyperfréquences à double polarisation et ultra-haute performance qui …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.3 > 4202.32
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en …
Classification opinions
… de l'étui est fermé, le téléphone mobile active le mode interface utilisateur, en faisant en sorte que la fenêtre …Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.20
… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et …
Classification opinions
… de la jambe. L'article en cause est destiné à être placé sur une chaussure normale pour être utilisé, par …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à …
Explanatory notes
… similaires; étaux, serre‑joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à … position La présente position englobe, indépendamment de certains outils nommément désignés, tous les autres outils à …Section V > Chapitre 26
… Minerais, scories et cendres …