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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2012
2007
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Section V > Chapitre 25 > Position 2511
Explanatory notes
… sulfate de baryum et le carbonate de baryum, raffinés ou
obtenus
par voie chimique, relèvent respectivement des n ° s …
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Section XI > Chapitre 53 > Position 5307
Explanatory notes
… ‑ Retors ou câblés La présente position comprend les fils
obtenus
par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) …
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Section X > Chapitre 48 > Position 4809
Explanatory notes
… couvre certains papiers enduits, imprégnés ou autrement
obtenus
présentés en rouleaux ou en feuilles. Les …
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Section XI > Chapitre 53 > Position 5306
Explanatory notes
… se rapporte aux fils de lin, c'est‑à‑dire aux produits
obtenus
par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) …
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Section XV > Chapitre 79 > Position 7904
Explanatory notes
… classées ici les baguettes à souder en alliages de zinc,
obtenues
généralement par filage à la presse, même si elles …
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Section VII > Chapitre 40 > Position 4003
Explanatory notes
… des matières indésirables qu'il contient. Le produit
obtenu
renferme encore des résidus de soufre ou d'autres …
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Section IV > Chapitre 18 > Position 1805
Explanatory notes
… Cette position couvre notamment la poudre de cacao
obtenue
par traitement de la pâte ou de la poudre de cacao …
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Section XV > Chapitre 74 > Position 7408
Explanatory notes
… définis par la Note 9 c) de la Section XV . Les fils sont
obtenus
par laminage, filage, étirage ou tréfilage et sont …
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Section IV > Chapitre 23 > Position 2304
Explanatory notes
… d'huiles ( n° 15.22 ). b) Les concentrats de protéines
obtenus
par élimination de certains constituants de farines …
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Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206
Explanatory notes
… boyaux, connues également sous le nom de catgut , qui sont
obtenues
, en général, à partir de boyaux de moutons …
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