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Système harmonisé
Section X > Chapitre 47 > Position 4705
… Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique. …
Explanatory notes
… 47.05 ‑ Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique. Cette … sont généralement dénommées pâtes mi‑chimiques au sulfite neutre ou pâtes au monosulfite (NSSC), pâtes mi‑chimiques au … de petites quantités de produits chimiques. Le bois peut être soumis à l'étuvage pendant des périodes de temps …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00
… colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine … définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale …
Classification opinions
… 1. Produit destiné à être utilisé pour la coloration de vins ou autres boissons, ayant un titre alcoométrique volumique de … constitué par du jus de baie de sureau concentré traité mécaniquement pour augmenter la teneur en pigments …Section VI > Chapitre 28 > Position 2825
… Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux. …
Explanatory notes
… Il se présente en cristaux incolores, déliquescents, très solubles dans l'eau, fondant à 33 °C, se décomposant … On l'emploie pour préparer le germanium (utilisé dans les transistors, etc.), en médecine ou pour la fabrication de … du n° 25.30 . 9) Oxydes d'antimoine . a) Trioxyde ou anhydride antimonieux (Sb 2 O 3 ). Obtenu par …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004
… absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. …
Explanatory notes
… absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. 7004.20 - Verre coloré dans la masse, opacifié, …Section XII > Chapitre 65 > Position 6504
… Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de …
Explanatory notes
… 65.04 - Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de … 1) Les chapeaux et autres coiffures, de formes très diverses, confectionnés par les modistes en partant des …Section XI > Chapitre 62 > Position 6211
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. …
Explanatory notes
… 62.11 ‑ Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. ‑ Maillots, culottes et … pièces comportant, à intervalles réguliers, des parties non tramées et permettant d'obtenir des pagnes par simple …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514 > 8514.40
… Autres appareils pour le traitement thermique des matières …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10
… Concentrats de protéines et substances protéiques texturées …
Explanatory notes
… 2106.10 Au sens de la présente sous-position, on entend par concentrats de protéines les préparations alimentaires non …Classification opinions
… 1. Concentrat de protéines de farine de fèves de soja … par élimination des sucres fermentables, des antigènes, traitement thermique, mouture et tamisage. Le concentrat n’est pas texturé et peut être utilisé soit pour l’alimentation humaine, soit pour …Section VI > Chapitre 29 > Position 2915
… et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… (ISO) 2915.39 - - Autres 2915.40 - Acides mono-, di- ou trichloroacétiques, leurs sels et leurs esters 2915.50 - … (HCOOH) et ses sels et esters . a) L’ acide formique se trouve dans la nature ou s’obtient synthétiquement. C’est un … cristaux bleu vert qui, à l’air, se désagrègent en se transformant en une poudre blanchâtre. 6) L’ acétate de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014
… Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement. …