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Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… (n°  68.02 ); les ardoises pour toitures ou revêtements de bâtiments (n°  68.03 );        g)   les pierres gemmes (n°s  … l'écume de mer et l'ambre reconstitués, en plaquettes, baguettes, bâtons ou formes similaires, simplement moulés; le jais; le …

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… (n°  68.02 ); les ardoises pour toitures ou revêtements de bâtiments (n°  68.03 );        g)   les pierres gemmes (n°s  … l'écume de mer et l'ambre reconstitués, en plaquettes, baguettes, bâtons ou formes similaires, simplement moulés; le jais; le …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… plastiques (Chapitre 39);         c)   les chars de combat et automobiles blindées (n° 87.10);         d)   les … ils sont destinés (Chapitre 90);         e)   les arbalètes, arcs et flèches pour le tir, les armes mouchetées … aériens militaires des n°s 88.01, 88.02 et 88.06 , et les bâtiments de guerre du n° 89.06 .  Mais, présenté isolément, …

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… plastiques (Chapitre 39);         c)   les chars de combat et automobiles blindées (n° 87.10);         d)   les … ils sont destinés (Chapitre 90);         e)   les arbalètes, arcs et flèches pour le tir, les armes mouchetées …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… sans égard aux accessoires ou renforts, tels que pointes, barrettes, clous, protecteurs ou dispositifs analogues. … peuvent être munies de pointes, de crampons, d'attaches, de barres ou de dispositifs similaires;        b)  les … chaussures, les variétés suivantes : 1)   Les chaussures basses, des types courants, à talon plat ou à talon haut. …

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… sans égard aux accessoires ou renforts, tels que pointes, barrettes, clous, protecteurs ou dispositifs analogues. … peuvent être munies de pointes, de crampons, d'attaches, de barres ou de dispositifs similaires;        b)  les …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… pour les articles de la Section XVII;       h)   les balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur … les machines à coudre pour la fermeture des emballages (n° 84.52);            2°)   les machines et … dénommée impression 3D) désigne la formation, sur la base d’un modèle numérique, d’objets physiques par addition …

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… pour les articles de la Section XVII;       h)   les balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur … les machines à coudre pour la fermeture des emballages (n° 84.52);            2°)   les machines et … dénommée impression 3D) désigne la formation, sur la base d’un modèle numérique, d’objets physiques par addition …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres, baromètres, aréomètres, densimètres et autres articles et … silicates de calcium et de plomb, et, accessoirement, de baryum, d'aluminium, de manganèse, de magnésium, etc. … cas en particulier pour le verre dit verre à vitres , les baguettes, les tubes, les fibres de verre). G)   Le pressage …

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… les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres, baromètres, aréomètres, densimètres et autres articles et … en plaques ou en feuilles;       c)   on entend par couches absorbantes, réfléchissantes ou non réfléchissantes , des …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

…       a)   les petits objets servant à la parure (bagues, bracelets, colliers, broches, boucles d’oreilles, … et autres articles du n° 96.06, des peignes de coiffure, barrettes et similaires ainsi que des épingles à cheveux du …

Legal note

…        a)   les petits objets servant à la parure (bagues, bracelets, colliers, broches, boucles d’oreilles, … et autres articles du n° 96.06, des peignes de coiffure, barrettes et similaires ainsi que des épingles à cheveux du …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… les essieux, roues, essieux montés (trains de roulement), bandages, frettes, centres et autres parties de roues; … de véhicules remorqués (voitures à voyageurs et fourgons à bagages, wagons, wagonnets, etc.). D)   Sous les n°s 86.07 … 2)    Des voitures à voyageurs démunies de sièges ou de banquettes. 3)    Des châssis de wagons munis seulement de …

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… les essieux, roues, essieux montés (trains de roulement), bandages, frettes, centres et autres parties de roues; … les plaques tournantes et ponts tournants, les butoirs et gabarits;        b)   les disques et plaques mobiles et les …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… parasiticides ou similaires (n° 12.11);       b)  les bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces … de position du présent Chapitre, s’applique également au bambou et aux autres matières de nature ligneuse. Notes de …

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… parasiticides ou similaires (n° 12.11);       b)  les bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces … de position du présent Chapitre, s’applique également au bambou et aux autres matières de nature ligneuse. Notes de …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… et autres parties de boutons ou de boutons‑pression, les ébauches de boutons, du n° 96.06. 3.‑     A)  Outre les … pour tous métiers, aux bretelles, ceintures, ceinturons, baudriers et bracelets, mais à l'exception des bracelets de … du cuir. Il couvre enfin certains ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. Cuir naturel Au sens …

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… et autres parties de boutons ou de boutons‑pression, les ébauches de boutons, du n° 96.06. 3.‑     A)  Outre les … pour tous métiers, aux bretelles, ceintures, ceinturons, baudriers et bracelets, mais à l'exception des bracelets de …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail du n° 32.12;        b)   … les n°s 32.03, 32.04, 32.05 et 32.06, les préparations à base de matières colorantes (y compris, en ce qui concerne … au n° 32.07 et des teintures présentées sous des formes ou emballages pour la vente au détail du n° 32.12, les produits …

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… et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail du n° 32.12;        b)   … les n°s 32.03, 32.04, 32.05 et 32.06, les préparations à base de matières colorantes (y compris, en ce qui concerne …

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