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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7207
… Demi-produits en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.07 ‑ Demi‑produits en fer ou en aciers non alliés. - … carbone Les demi‑produits sont définis à la Note 1 ij) du présent Chapitre. Pour l'application de cette Note, … laminage leur conférant un aspect grossier. Relèvent de la présente position les blooms, les billettes, les ronds, les …Section X > Chapitre 49 > Position 4901
… Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. …
Explanatory notes
… et encyclopédies, même en fascicules 4901.99 - - Autres La présente position couvre d'une manière générale tous les … brochés, cartonnés ou reliés, même en tomes séparés ou bien présentés en fascicules, en plano ou en feuilles distinctes, … cartonnés ou reliés. Les couvre‑livres, custodes et protecteurs similaires, signets et autres accessoires …Section VII > Chapitre 39 > Position 3909
… résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. 3909.10 - Résines uréiques; résines de thiourée … 3909.40 ‑ Résines phénoliques 3909.50 ‑ Polyuréthannes La présente position couvre : 1) Les résines aminiques … furfural ou autres). Les plus importantes sont les produits de condensation du formaldéhyde avec l'urée ou la …Section IX > Chapitre 44 > Position 4413
… Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés. …
Explanatory notes
… ‑ Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés. Les bois repris ici ont subi un traitement chimique ou physique de nature à provoquer une augmentation sensible de la densité ou de la … qu'il n'est nécessaire pour assurer la cohésion. Deux procédés principaux, l'imprégnation et la densification, …Section X > Chapitre 49 > Position 4904
… Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. …
Explanatory notes
… manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. La présente position comprend la musique, manuscrite ou … écrits ou imprimés sur papier ou autres matières et être présentés, indifféremment, sous forme de feuilles isolées ou … des paroles ou d'instructions. Il n'est pas tenu compte des protecteurs et couvertures présentés en même temps que ces …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009
… Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. …
Explanatory notes
… réflexion claire et brillante des images. L'argenture est pratiquée avec une solution ammoniacale de nitrate d'argent … de potassium et de sodium ou de sucre interverti. Ces produits sont versés sur la face préalablement nettoyée du verre à recouvrir. La réduction du …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605
… Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. …
Explanatory notes
… ‑ Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. 1605.10 ‑ Crabes ‑ Crevettes : 1605.21 ‑ ‑ Non présentées dans un contenant hermétique 1605.29 ‑ ‑ Autres … relatives aux différents états sous lesquels peuvent être présentés les produits entrant dans cette dernière position …Section XV > Chapitre 74 > Position 7401
… Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre). …
Explanatory notes
… 74.01 ‑ Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre). A) Mattes de cuivre. La matte de cuivre est le produit de la fusion des minerais sulfurés de cuivre, préalablement grillés, en vue de séparer le sulfure de …Section XV > Chapitre 82 > Position 8212
… Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes). …
Explanatory notes
… compris les ébauches en bandes 8212.90 ‑ Autres parties La présente position couvre : 1) Les rasoirs du type … finies. 3) Les rasoirs de sûreté en matière plastique présentés avec leurs lames. On y range également les rasoirs … la forme des lames, celles‑ci se détachant sous une légère pression. Sont exclus de cette position : a) Les rasoirs …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712
… Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. …