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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003 > 9003.1 > 9003.11
… En matières plastiques …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.9 > 9405.92
… En matières plastiques …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.20
… Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires …
Classification opinions
… 1. Tissu tubulaire , fabriqué à partir de lames en matières plastiques dont la largeur apparente n'excède pas 5 …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604 > 8604.00
… Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, …
Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00
… même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504
… Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance …
Explanatory notes
… ‑ Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance … ‑ Autres bobines de réactance et autres selfs 8504.90 ‑ Parties I.‑ TRANSFORMATEURS ELECTRIQUES Les transformateurs … d'organes en mouvement, transforment, par effet d'induction et suivant un rapport de transformation …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911
… Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du …
Explanatory notes
… visés à la Note 8 du présent Chapitre (+). 5911.10 ‑ Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec …Section VI > Chapitre 28 > Position 2835
… phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non. 2835.10 ‑ Phosphinates … 2 ) du n° 28.11. Ce sont des sels solubles dans l'eau. Sous l'action de la chaleur, ils se décomposent en dégageant du … (avec le chlorure d'étain), à rendre incombustibles les tissus, le bois ou le papier, pour le mordançage des tissus, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011
… Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la …
Explanatory notes
… 90.11 ‑ Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la … la microprojection 9011.80 ‑ Autres microscopes 9011.90 ‑ Parties et accessoires A la différence des loupes du … se composent ordinairement et essentiellement : I. D'un objectif constitué fondamentalement par un système optique …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703
… Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières. …