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Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… de poudres de mica ou de graphite, papiers et cartons bitumés ou asphaltés, par exemple);        c)    les tissus … Chapitres 56 ou 59 (ceux recouverts de poudre de mica, de bitume ou d'asphalte, par exemple);        d)    les …        m)    les articles du n° 96.02, lorsqu’ils sont constitués par des matières mentionnées dans la Note 2 b) du …

Legal note

… de poudres de mica ou de graphite, papiers et cartons bitumés ou asphaltés, par exemple);        c)    les tissus … Chapitres 56 ou 59 (ceux recouverts de poudre de mica, de bitume ou d'asphalte, par exemple);        d)    les …        m)    les articles du n° 96.02, lorsqu’ils sont constitués par des matières mentionnées dans la Note 2 b) du …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… ou autres jouets, du n° 70.18;        k)    les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la …

Legal note

… ou autres jouets, du n° 70.18;        k)    les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… B) Les produits de l'espèce relevant du présent Chapitre en vertu des dispositions ci‑dessus sont à classer aux … de passage à travers un tamis de toile métallique, d'une ouverture de mailles correspondant à celles indiquées dans … Taux de passage dans un tamis d’une ouverture de mailles de Nature de la céréale (1) Teneur en amidon (2) Teneur en …

Legal note

… B) Les produits de l'espèce relevant du présent Chapitre en vertu des dispositions ci‑dessus sont à classer aux … de passage à travers un tamis de toile métallique, d'une ouverture de mailles correspondant à celles indiquées dans … Taux de passage dans un tamis d’une ouverture de mailles de Nature de la céréale (1) Teneur en amidon (2) Teneur en …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… des métaux précieux (n° 71.12) ainsi que les catalyseurs constitués de métaux ou d’alliages métalliques se présentant … utilisées pour déterminer ces valeurs ainsi que le degré de certitude à associer à chaque valeur et qui est apte à être …

Legal note

… des métaux précieux (n° 71.12) ainsi que les catalyseurs constitués de métaux ou d’alliages métalliques se présentant … utilisées pour déterminer ces valeurs ainsi que le degré de certitude à associer à chaque valeur et qui est apte à être …

Section VII

Explanatory notes

… et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer … en même temps;      c)   reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires … plastiques, le caoutchouc et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un …

Legal note

… et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer … en même temps;      c)   reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires … plastiques, le caoutchouc et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un …

Section VI > Chapitre 30

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis … similaires pour mosaïques (n°  68.02 ); les ardoises pour toitures ou revêtements de bâtiments (n°  68.03 );        … ou mélangées entre elles; les oxydes de fer micacés naturels; l'écume de mer naturelle (même en morceaux polis); …

Legal note

… chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis … similaires pour mosaïques (n°  68.02 ); les ardoises pour toitures ou revêtements de bâtiments (n°  68.03 );        … ou mélangées entre elles; les oxydes de fer micacés naturels; l'écume de mer naturelle (même en morceaux polis); …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… les articles du Chapitre 71;        d)     les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la …        e)     les meubles, même présentés non équipés, constituant des parties spécifiques d'appareils pour la … les serrures, les garnitures, ferrures et autres parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la …

Legal note

… les articles du Chapitre 71;        d)     les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la …        e)     les meubles, même présentés non équipés, constituant des parties spécifiques d'appareils pour la … et leurs parties du Chapitre 85;        g)     les meubles constituant des parties spécifiques d'appareils des …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… qu'en soit le poids au mètre carré et quelle que soit la nature de la matière plastique (compacte ou alvéolaire), à … sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre à une température comprise entre 15 °C et 30 °C … un support en tissu (n° 44.08);       f)      les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur …

Legal note

… qu'en soit le poids au mètre carré et quelle que soit la nature de la matière plastique (compacte ou alvéolaire), à … sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre à une température comprise entre 15 °C et 30 °C … un support en tissu (n° 44.08);       f)      les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… ou de publications périodiques présentées sous une même couverture relèvent du n ° 49.01, qu'ils contiennent ou non … de reproductions d'oeuvres d'art, de dessins, etc., constituant des ouvrages complets, paginés et susceptibles … sont consacrées essentiellement à la publicité (brochures, prospectus, catalogues commerciaux, annuaires publiés par …

Legal note

… ou de publications périodiques présentées sous une même couverture relèvent du n ° 49.01, qu'ils contiennent ou non … de reproductions d'oeuvres d'art, de dessins, etc., constituant des ouvrages complets, paginés et susceptibles … sont consacrées essentiellement à la publicité (brochures, prospectus, catalogues commerciaux, annuaires publiés par …

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