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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou …
Explanatory notes
… 85.22 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou … dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section XVI), la … vibrations mécaniques sont produites par une pièce dont la pointe est assujettie à suivre le sillon du support. 2) …Section XX > Chapitre 96 > Position 9605
… Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des …
Explanatory notes
… 96.05 ‑ Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des … présente position couvre certains assortiments de voyage, soit composés d’articles distincts relevant de différentes … en matières plastiques, etc., contenant, par exemple, des boîtes en matière plastique moulée, des brosses, un peigne, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3803 > 3803.00
… Tall oil, même raffiné …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5002 > 5002.00
… Soie grège (non moulinée) …
Section X > Chapitre 47 > Position 4701 > 4701.00
… Pâtes mécaniques de bois …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008 > 7008.00
… Vitrages isolants à parois multiples …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009 > 7009.10
… Miroirs rétroviseurs pour véhicules …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6001 > 6001.10
… Etoffes dites « à longs poils » …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.3 > 7304.31
… Etirés ou laminés à froid …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.4 > 7304.41
… Etirés ou laminés à froid …