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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 81 > Position 8108
… Titane et ouvrages en titane, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… méthodes aboutissent à la production de ferrotitane ( Chapitre 72 ) ou de carbure de titane (voir ci‑après). On … titane est un métal dur et, lorsqu'il est impur, cassant à chaud. Il résiste à la corrosion de nombreux agents chimiques. Il sert dans la préparation des ferro‑alliages du …Section VI > Chapitre 38 > Position 3813
… Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes …
Explanatory notes
… 38.13 ‑ Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes … et bombes extinctrices , c'est‑à‑dire les récipients chargés de produits extincteurs (mélangés ou non) et qui … . Sont également exclus de cette position les produits chimiques, ayant des propriétés extinctrices, qui seraient …Section XV > Chapitre 81 > Position 8103
… Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… alliés (généralement sous la forme de ferrotantale du Chapitre 72 ) ou de carbures métalliques, le tantale est … courant, d'appareillages (coupelles, tubes, échangeurs de chaleur, etc.) pour les industries chimiques, de filières pour le filage des fibres …Section VI > Chapitre 28
… Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques …
Explanatory notes
… Chapitre 28 Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques … le présent Chapitre ne comprend pas : a) le chlorure de sodium et l'oxyde de magnésium, même purs, et …Legal note
… 1.‑ Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement : a) des éléments chimiques isolés ou des composés de constitution chimique …Section XV > Chapitre 81 > Position 8113
… Cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… composant du type céramique (c'est‑à‑dire réfractaire à la chaleur et ayant un point de fusion très élevé) et un … d'obtention, soit par leurs propriétés physiques ou chimiques, à la fois, à la céramique et à la métallurgie, … par un métal tel que le fer, le nickel, l'aluminium, le chrome ou le cobalt. On obtient les cermets soit par …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533
… Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres). …
Explanatory notes
… 85.33 ‑ Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres). … 8533.10 ‑ Résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche ‑ Autres résistances fixes : 8533.21 ‑ … d'éléments métalliques, ou sous la forme d'un revêtement de charbon ou d'un film de silicium, de carbure de silicium, de …Section II > Chapitre 12 > Position 1202
… Arachides non grillées ni autrement cuites, même …
Explanatory notes
… 12.02 ‑ Arachides non grillées ni autrement cuites, même … ‑ Décortiquées, même concassées Cette position comprend les arachides, même décortiquées ou concassées, qui ne sont ni … Les arachides grillées ou autrement cuites relèvent du Chapitre 20 . ° ° ° Note explicative de sous-positions. …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206
… Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. …
Explanatory notes
… 42.06 ‑ Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. La présente position … général, à partir de boyaux de moutons nettoyés, tordus et séchés. Elles servent surtout à fabriquer des raquettes de … stériles et ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales et les cordes en boyaux conditionnées comme …Section XV > Chapitre 81 > Position 8109
… Zirconium et ouvrages en zirconium, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.09 ‑ Zirconium et ouvrages en zirconium , y compris les déchets et débris. ‑ Zirconium sous forme … le métal généralement par réduction de l'oxyde ou du chlorure, ou par électrolyse. Le zirconium est un métal … Il entre également dans la préparation d'aciers alliés, du Chapitre 72 (à l'état de ferrozirconium) ou d'autres …Section XV > Chapitre 81 > Position 8102
… Molybdène et ouvrages en molybdène, y compris les déchets et débris. …