… de ces positions. Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils … positions n°s 09.04 à 09.10 (n° 09.10). Toutefois, en sont exclus les mélanges dont le caractère essentiel n'est pas … au paragraphe 2) ci‑dessus ( n° 21.06 ). En sont en outre exclus : a) Les plantes potagères du Chapitre 7 , …
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… de ces positions. Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils …
… volatiles éventuellement présentes. Ces produits sont exclus du Chapitre 69; c) les articles céramiques … volatiles éventuellement présentes. Ces produits sont exclus du Chapitre 69 . 5°) La finition. Les … qui forment le Sous-Chapitre II (n°s 69.04 à 69.14). Sont exclus du présent Chapitre : a) Les débris et tessons de …
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… volatiles éventuellement présentes. Ces produits sont exclus du Chapitre 69; c) les articles céramiques …
… de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons … compris, notamment, ceux des espèces médicinales). En sont exclus les semences, les fruits, ainsi que certains …
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… de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons …
