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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2
… Fils simples, en fibres peignées …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2
… Fils simples, en fibres peignées …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.80
… Autres dispositifs, appareils et instruments …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.3
… Sièges pivotants, ajustables en hauteur …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.10
… Boutons-pression et leurs parties …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206
… Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. …
Explanatory notes
… 42.06 ‑ Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. La présente position comprend : 1) Les cordes en boyaux, connues … de mécanique. Les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales et les cordes en …Section VI > Chapitre 38 > Position 3813
… Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades …
Explanatory notes
… 38.13 ‑ Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades … de réglisse, de l'extrait de bois de Panama ou des produits tensioactifs destinés à produire une mousse isolante. Ces …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618
… Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages. …
Explanatory notes
… 96.18 ‑ Mannequins et articles similaires automates et scènes animées pour étalages. La présente position comprend : 1) Les mannequins utilisés en couture … attelles et autres appareils. Ne sont pas comprises ici les silhouettes ou pancartes‑enseignes parfois utilisées pour la …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202
… Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). …
Explanatory notes
… 92.02 ‑ Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). … frottées à l'aide d'un archet 9202.90 ‑ Autres La présente position comprend : A) Les instruments à cordes frottées . … de ce groupe sont les violons, violes et altos (violons de dimensions un peu plus grandes que les violons ordinaires), …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904
… de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique. …