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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
Explanatory notes
… de métaux différents. Ils sont utilisés principalement pour l'ajustage de certaines pièces de moteurs (culasses), de … DE JOINTS Sont compris ici, à condition qu' ils consistent en joints de composition différente, les jeux ou … soit du fait des vibrations, etc. Ces joints sont d'une structure généralement assez complexe. Ils comportent : …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
… dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. …
Explanatory notes
… dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. Cette position … vulcanisé non durci ( n° 40.16 ), en cuir naturel ou reconstitué (y compris les membranes en cuir pour compteurs) … ( Section XV ) et les articles similaires en matières plastiques ( Chapitre 39 ). 2) Ceux couverts par la Note …Section VII > Chapitre 39 > Position 3905
… Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de …
Explanatory notes
… 39.05 ‑ Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de … le motif monomère possède la formule et où la liaison C―X n'est ni une liaison carbone-carbone ni une liaison …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par …
Explanatory notes
… 93.04 ‑ Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par … comprimer une colonne d'air qui, par action sur la détente, est transférée dans le canon de l'arme et chasse le … par du gaz carbonique comprimé, permettant de projeter à distance, sur des animaux en liberté, une seringue à …Section X > Chapitre 49 > Position 4904 > 4904.00
… Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.2 > 7318.21
… Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7419 > 7419.20
… Coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1
… à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2816 > 2816.40
… Oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2915 > 2915.60
… Acides butanoïques, acides pentanoïques, leurs sels et leurs esters …