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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104

Explanatory notes

… A)   En pierres dites synthétiques . Cette expression couvre un ensemble de pierres obtenues par synthèse qui : … pierres synthétiques – telles que le rubis et le saphir – peuvent se présenter sous forme de petits cylindres ou de … de croissance particulière. N° 7104.21 Cette sous-position couvre les diamants synthétiques simplement dégrossis par …

Section X > Chapitre 49 > Position 4902

Explanatory notes

… 1996 , par exemple), et généralement numéroté. Ils peuvent être constitués par de simples feuilles isolées ou … n ° 49.01 . Quant aux collections présentées sous une même couverture, même simplement brochées, elles tombent … sous le n ° 49.01 . Ces publications, comportant le plus souvent des textes imprimés, peuvent aussi être largement …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407

Explanatory notes

… excédant 1.000 cm 3 8407.90 - Autres moteurs Cette position couvre les moteurs à piston alternatif ou rotatif (moteurs à …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808

Explanatory notes

… 3808.94 ‑ - Désinfectants 3808.99 ‑ - Autres Cette position couvre un ensemble de produits ( autres que ceux ayant le … doryphores, cafards, etc.), les mousses et moisissures, les mauvaises herbes, les rongeurs, les oiseaux, etc.; les … ou 1,4‑dichlorobenzène, par exemple. La présente position couvre également les produits ci‑après, pour autant qu' ils …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401

Explanatory notes

… La matière combustible (fissile ou fertile) qui peut se trouver soit dissoute ou dispersée dans le modérateur … hydrocarbures, etc.). Toutefois, le modérateur assure souvent également la fonction de réfrigérant. 4)   Les … de contrôle ou de sécurité , en matières ayant un haut pouvoir absorbant de neutrons (telles que le bore, le …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501

Explanatory notes

… engendrent de l'énergie mécanique sous la forme d'un mouvement rotatif. Il en existe de nombreux types, dont les … Restent également compris ici les moteurs synchrones pour mouvements d'horlogerie autres que de montres, même s'ils … engendrent de l'énergie mécanique sous la forme d'un mouvement linéaire.        Les moteurs linéaires à induction …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822

Explanatory notes

… 3822.19 - - Autres 3822.90   - Autres La présente position couvre les réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout … à être administrés aux patients du n° 30.06 .  Elle couvre également les matériaux de référence certifiés . Les … Les réactifs de diagnostic préparés de la présente position peuvent avoir une fonction analogue à celle des réactifs …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901

Explanatory notes

…       Les extraits de malt entrant dans cette position peuvent se présenter sous la forme de liquides plus ou moins … ou en volume.       A ces divers composants principaux peuvent être ajoutées d'autres substances telles que du …         Les préparations de la présente position peuvent se présenter sous forme de liquides, de poudres, de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005

Explanatory notes

… destinées à être fixées sur pied. Certaines longues‑vues peuvent, en outre, comporter un dispositif de prépaiement … comme objectif un système de lentilles, dont certaines peuvent atteindre plusieurs dizaines de centimètres. Elles … où se trouverait normalement l'oculaire. Les électrons peuvent, soit être multipliés et mesurés de façon à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462