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Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… amplificateurs, haut‑parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils et équipements … harmonicas, violons, accordéons, trompettes, tambours, boîtes à musique ( Chapitre 95 ). c)     Les instruments de …

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… amplificateurs, haut‑parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils et équipements …

Section XVII

Explanatory notes

… pas les articles des n°s 95.03 ou 95.08, ni les luges, bobsleighs et similaires (n° 95.06). 2.‑  Ne sont pas … en caoutchouc vulcanisé non durci (bavettes de garde‑boue et couvre‑pédale, par exemple) ( n° 40.16 ).           … comme étant destinés aux véhicules du Chapitre 87 ), les boulons, écrous, vis et rondelles, les goupilles et …

Legal note

… pas les articles des n°s 95.03 ou 95.08, ni les luges, bobsleighs et similaires (n° 95.06). 2.‑  Ne sont pas …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… c)  les coiffures et parties de coiffures, y compris les bonnets de bain, du Chapitre 65;         d)  les parties en …

Legal note

… c)  les coiffures et parties de coiffures, y compris les bonnets de bain, du Chapitre 65;         d)  les parties en …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… des articles confectionnés à partir d’étoffes de bonneterie-chaîne, imprégnées ou enduites … I) les articles en tous textiles (tissus, étoffes de bonneterie, feutres, nontissés, etc.), qui ne sont pas …

Legal note

… des articles confectionnés à partir d’étoffes de bonneterie-chaîne, imprégnées ou enduites …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… de parties de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne …

Legal note

… de parties de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… du n° 34.01;        c)   les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et les autres … du vernis à ongles présenté dans un petit flacon dont le bouchon serait muni du pinceau destiné à l'application du …

Legal note

… du n° 34.01;        c)   les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et les autres …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… les ouvrages de la matière constitutive;        n)      les bobines et supports similaires (classement d'après la … avec les ouvrages de la matière constitutive. g)     Les bobines et supports similaires (classement d'après la …

Legal note

… les ouvrages de la matière constitutive;        n)      les bobines et supports similaires (classement d'après la …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… ces produits (Chapitre 16);        d)   les produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie et autres … qui sont repris au n° 19.05 . c)     Les soupes, potages, bouillons et préparations pour la confection de ces produits …

Legal note

… ces produits (Chapitre 16);        d)   les produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie et autres …

Section II

Explanatory notes

… désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit …

Legal note

… désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge …

Legal note

… autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge …

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