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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3902
… Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes …
Explanatory notes
… 39.02 ‑ Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes … copolymères), des polymères modifiés chimiquement et des mélanges de polymères, voir les Considérations générales du … dans l'industrie automobile, des appareils et articles ménagers, etc., des gaines pour fils et câbles, des …Section XI > Chapitre 57 > Position 5701
… Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. …
Explanatory notes
… ‑ Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. 5701.10 ‑ De laine ou de poils fins … pour former un dessin. On peut aussi les fabriquer sur des métiers mécaniques et l'on obtient ainsi des tapis caractérisés, en …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5
… Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6
… Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits …
Explanatory notes
… Ces interrupteurs sont souvent montés dans une enveloppe métallique ou isolante pouvant être remplie d'un fluide … de parafoudres, on peut citer les parafoudres à oxydes métalliques, les parafoudres à poudre de charbon , les … déterminée. Parfois ces dispositifs sont construits de la même façon que les lampes à décharge mais, ne servant pas à …Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de … préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de … C) L' héparine et ses sels . L'héparine consiste en un mélange d'acides organiques complexes (mucopolysaccharides) … L'héparine et ses sels sont utilisés principalement en médecine, notamment comme agent anticoagulants. Ils restent …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, …
Explanatory notes
… autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, … - De bois tropicaux : 4408.31 - - Dark Red Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau 4408.39 - - … ou déplacé après chacune de ces opérations. Le couteau se meut soit dans le sens horizontal, soit dans le sens …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.31
… Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458
… Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal. …
Explanatory notes
… les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal (+). - Tours horizontaux : 8458.11 - - A … et les machines à stations multiples, pour le travail des métaux ( n° 84.57 ). c) Les machines à tronçonner ( … sont des exemples de machines-outils à commande numérique. Même si l'unité de commande n'est pas présentée en même …Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.20
… Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires …