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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.33
… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères, des espèces aulne … (Fraxinus spp.), hêtre (Fagus spp.), bouleau (Betula spp.), cerisier (Prunus spp.), châtaignier (Castanea spp.), orme … peuplier (Populus spp.), robinier (Robinia spp.), tulipier (Liriodendron spp.) ou noyer (Juglans spp.) …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et …
Explanatory notes
… 34.05 ‑ Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et … l'entretien des meubles en bois, de parquets ou d'autres boiseries 3405.30 ‑ Brillants et préparations similaires …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir. …
Explanatory notes
… préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir. 4115.10 - Cuir reconstitué, à base de cuir … sans liant, de morceaux de cuir superposés et fortement comprimés. 3) Par traitement, à l'eau chaude, des …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804 > 3804.00
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2
… ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.52
… Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… 1. « Spot » à diodes émettrices de lumière (LED) comprenant plusieurs diodes émettrices de lumière, des circuits permettant de rectifier … des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. Ampoule à diodes émettrices de lumière (LED) ayant la forme standard d’une …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.21
… Vitamines A et leurs dérivés …
Classification opinions
… A (environ 15 % à 17 % en poids) stabilisées dans une matrice à l'aide d'agents antioxygène ou d'autres additifs …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1 > 4202.12
… A surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles …
Classification opinions
… en matières plastiques muni de plusieurs poches intérieures, d'un système de fermeture à l'avant (boucle) et d'une poignée. Tous les côtés extérieurs sont ourlés afin de le renforcer. Il est utilisé … au moyen d'une bande d'étoffe. Les autres surfaces, y compris l'avant et l'arrière, sont en matières plastiques. …Section XV > Chapitre 82
Explanatory notes
… contrepeignes, lames et couteaux des rasoirs ou tondeuses électriques (n° 85.10). 3.‑ Les assortiments composés d'un … qui ne répondent pas à la notion des machines et appareils (électriques ou non) de la Section XVI (voir ci‑après) et qui … spécialement dénommées. Toutefois, les clous, vis, boulons, rivets, ressorts (pour sécateurs, par exemple), chaînes et …Legal note
… contrepeignes, lames et couteaux des rasoirs ou tondeuses électriques (n° 85.10). 3.‑ Les assortiments composés d'un …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de …