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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.62
… Autres, non mentionnés dans la sous-position ci-dessus, contenant en masse 55 % ou plus de …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, …
Explanatory notes
… pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, … même contenant du cacao. Dans la présente position sont repris tous les produits de la boulangerie … les ingrédients les plus couramment utilisés dans leur composition sont les farines de céréales, les levures et le …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec …
Explanatory notes
… Sous‑chapitre II ASSORTIMENTS 63.08 ‑ Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec … pour la vente au détail. Les assortiments de cette position sont utilisés pour l'exécution de travaux à … en emballages pour la vente au détail. La présente position ne comprend pas les assortiments comportant des …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent …
Explanatory notes
… contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent … contenant les trois éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium 3105.30 - Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) 3105.40 - …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en …
Explanatory notes
… apparente égale ou supérieure à 2,5, et albatre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en … sont des variétés de calcaires présentant des cavités disposées en couches. Les écaussines sont des calcaires … véritable granit. Sont, en outre, rangées dans la présente position, pour autant que leur densité apparente soit …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et …
Explanatory notes
… 32.07 - Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, …
Explanatory notes
… 87.09 - Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, … 8709.19 - - Autres 8709.90 - Parties La présente position couvre un ensemble de chariots des types utilisés … autres voies publiques. Ils sont généralement dépourvus de dispositifs de sécurité (phares, feux arrière, clignotants, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… ou prophylactiques, mais ni presentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail. 3003.10 - … actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre 3003.90 - Autres La présente …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent Chapitre; appeaux de tous types; …
Explanatory notes
… et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre; appeaux de tous types, … dans des coffrets, boîtes ou autres contenants. Elles se composent essentiellement d'un cylindre muni de pointes ou …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 30 % ou plus de …