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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801
… Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise). …
Explanatory notes
… 68.01 ‑ Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise). La … le pavage ou le bordage des chaussées, des trottoirs et, en général, de toutes les parties du sol affectées à la … la main ou à la machine. Les pavés et dalles de pavage ont généralement la face visible carrée ou rectangulaire, mais …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906
… bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. …
Explanatory notes
… antimagnétique contre les mines). Ils sont, en outre, généralement équipés de dispositifs de détection et d'écoute … également exclus de cette position : a) Les pontons du genre embarcations plates ( n° 89.01 ). b) Les pontons … les ponts provisoires, etc., et les radeaux de tous genres ( n° 89.07 ). …Section IX > Chapitre 46 > Position 4602 > 4602.1
… En matières végétales …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.20
… Ouvrages en tourbe …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7403 > 7403.2
… Alliages de cuivre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.1 > 8419.11
… A chauffage instantané, à gaz …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.50
… Echangeurs de chaleur …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.1 > 8422.11
… De type ménager …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.10
… Extincteurs, même chargés …