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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2604
… Minerais de nickel et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.04 ‑ Minerais de nickel et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : …Section V > Chapitre 26 > Position 2606
… Minerais d'aluminium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.06 ‑ Minerais d'aluminium et leurs concentrés. Cette position … fer, de silice, etc.). Elle comprend également la bauxite traitée thermiquement (1200 °C à 1400 °C), pouvant être …Section VI > Chapitre 34 > Position 3406
… Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. …
Explanatory notes
… 34.06 ‑ Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. Les bougies et cierges sont en stéarine, en … ). c) Les mèches, rubans et bougies à base de soufre et similaires du n° 38.08 . …Section II > Chapitre 7 > Position 0709
… Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.09 ‑ Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. 0709.20 - Asperges 0709.30 - Aubergines … ) ) et les truffes ( Tuber spp .) . 5) Les fruits de certaines variétés botaniques du genre Capsicum ou du genre … l’épice connue sous le nom de poivre ou piment de la Jamaïque (appelée également poivre giroflée ou toute‑épice). …Section II > Chapitre 8 > Position 0808
… Pommes, poires et coings, frais. …
Explanatory notes
… 08.08 ‑ Pommes, poires et coings, frais. 0808.10 ‑ Pommes 0808.30 ‑ Poires 0808.40 ‑ Coings …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00
… pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs …
Classification opinions
… , composé des menus fragments de manioc et des grains de sable siliceux (44 % environ) qui se sont détachés … provenant du nettoyage, avant extraction de l'huile, des graines de colza , contenant, indépendamment de graines de colza (essentiellement sous forme de brisures), …Section VII > Chapitre 39 > Position 3901
… Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… S ous ‑C hapitre I FORMES PRIMAIRES 39.01 ‑ Polymères de l'éthylène, sous formes … et d’alpha-oléfine de basse densité linéaire (LLDPE) ainsi que d’autres copolymères différents (plastomères), …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres … compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), …
Explanatory notes
… téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres … compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), … de la personne qui appelle, la date et l’heure de l’appel ainsi que sa durée; un haut-parleur et un microphone …Section XI > Chapitre 61 > Position 6109
… T-shirts et maillots de corps, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.09 - T‑shirts et maillots de corps, en bonneterie. 6109.10 - De coton 6109.90 … ourlée. On range également dans la présente position les maillots de corps. Il convient de noter que les articles …Section II > Chapitre 8 > Position 0807
… Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. …