Système harmonisé
Section XI > Chapitre 60 > Position 6004 > 6004.10
… Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.9 > 8527.92
… Non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais combinés à un appareil d'horlogerie …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2006 > 2006.00
… Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés) …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5406 > 5406.00
… synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes … aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique …
Explanatory notes
… 84.14 ‑ Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes … 8414.59 - - Autres 8414.60 - Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm 8414.70 - Enceintes de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, … métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du n° 84.58. …
Explanatory notes
… 84.59 ‑ Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, … - Autres machines à percer : 8459.21 - - A commande numérique 8459.29 - - Autres - Autres … 8459.49 - - Autres - Machines à fraiser, à console : 8459.51 - - A commande numérique 8459.59 - - …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et … papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance. …
Explanatory notes
… cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton ; boîtes, pochettes et … d'articles de correspondance La présente position comprend les articles en papier ou en carton pour la … des exclusions rappelées plus loin. Ces articles peuvent comporter des mentions imprimées, telles qu'initiales, noms, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, …
Explanatory notes
… imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, … 3005.10 - Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive 3005.90 - Autres Cette position couvre les articles tels que la ouate, la gaze, les bandes …Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. …
Explanatory notes
… de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport … aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250 °C d'après la méthode ISO 3405 … ‑ ‑ Huiles de créosote 2707.99 ‑ ‑ Autres Cette position couvre : 1) Les huiles et les autres produits obtenus par …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.60
… Autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions …