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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, …
Explanatory notes
… métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, … et boucles‑fermoirs pour vêtements, ceintures, bretelles, supports‑chaussettes, gants, chaussures, guêtres, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à …
Explanatory notes
… diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à … les mécanismes qui leur confèrent des possibilités supplémentaires ou une précision plus grande et les dispositifs conçus pour assurer un service particulier corrélatif à la fonction …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.65
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 20 % ou plus de difluorométhane …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou …
Explanatory notes
… Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou … positions précédentes (commutateurs, coupe‑circuit, etc.) sur un tableau, un panneau, une console, un pupitre, une …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou …
Explanatory notes
… 90.26 ‑ Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou … fermé. On distingue généralement les types de manomètres suivants : 1) Les manomètres à liquides (mercure, eau ou …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101 > 3101.00
… même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits …
Section V > Chapitre 25 > Position 2528 > 2528.00
… acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1
… Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de …
Section V > Chapitre 26 > Position 2602 > 2602.00
… d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.41
… Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), …