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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.10
… en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non …
Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux …
Explanatory notes
… (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822
… de trousses, autres que ceux du n° 30.06; matériaux de référence certifiés. …
Explanatory notes
… de trousses, autres que ceux du n° 30.06; matériaux de référence certifiés. - Réactifs de diagnostic ou … et biochimiques chez l’homme et l’animal. Leurs fonctions reposent sur une modification mesurable ou observable de leurs substances constitutives biologiques ou chimiques. Les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
… à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la …
Explanatory notes
… à coudre, aiguilles à tricoter, passe‑lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la … nouées). Certains des articles visés ci‑dessus sont parfois emmanchés. On classe également ici les articles de l'espèce …Section VI > Chapitre 29 > Position 2931 > 2931.4 > 2931.49
INN
… acide ibandronique … acide incadronique … acide lidadronique … acide olpadronique … …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou …
Explanatory notes
… gaz comprimes ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou … tels que serpentins à vapeur, agitateurs, réfrigérateurs, résistances électriques, etc., relèvent des Chapitres 84 ou … paroi et à double fond, à condition qu' ils ne soient pas conçus de manière à comporter des dispositifs de circulation …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.20
… Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien des …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.3
… amino-cétones et amino-quinones, autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.68
… mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant des substances des n°s 2903.41 à 2903.48 …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.4
… en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton …