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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles …
Explanatory notes
… balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles … matières végétales (brindilles, paille, etc.) enserrées au moyen d’une ligature grossière, soit d’un ou plusieurs … ces articles sont ensuite, pour leur utilisation, montés sur un manche. Certains chasse‑mouches répondant aux …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118 > 7118.10
… Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7201 > 7201.10
… Fontes brutes non alliées contenant en poids 0,5 % ou moins de phosphore …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909 > 6909.1 > 6909.12
… une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle de Mohs …
Section XII > Chapitre 66 > Position 6603 > 6603.20
… Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.60
… Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408 > 8408.20
… Moteurs des types utilisés pour la propulsion de véhicules …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.1
… pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo …
Section II > Chapitre 12 > Position 1210 > 1210.10
… Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.5 > 0304.53
… Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae …