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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206
… Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. …
Explanatory notes
… Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. La présente position comprend : 1) Les cordes en … , qui sont obtenues, en général, à partir de boyaux de moutons nettoyés, tordus et séchés. Elles servent surtout à fabriquer des raquettes de tennis, ainsi que des lignes pour la pêche et des pièces de …Section XV > Chapitre 74 > Position 7412
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. …
Explanatory notes
… 74.12 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. 7412.10 ‑ En cuivre … position. Sont exclus de cette position : a) Les boulons et écrous utilisés dans le montage et l'assemblage des tuyaux et tubes ( n° …Section XV > Chapitre 76 > Position 7609
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.09 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. Les dispositions des … spécialement conçus pour assembler les éléments d'une construction ( n° 76.10 ). b) Les simples articles de … de tuyauterie eux‑mêmes filetés) susceptibles d'entrer dans le montage d'éléments de tuyauterie ( n° 76.16 ). …Section VI > Chapitre 38 > Position 3802 > 3802.10
… Charbons activés …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.10
… Pour rayons X …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.10
… Pour rayons X …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7410 > 7410.1
… Sans support …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8309 > 8309.10
… Bouchons-couronnes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425 > 8425.3
… Treuils; cabestans …